D1 Documents du conducteur documents obligatoires, autres documents

Certains documents doivent pouvoir être présentés en cas de contrôle routier, d’autres sont conseillés à bord du véhicule.

Un conducteur doit pouvoir, en cas de contrôle, présenter les documents qui prouvent qu’il est, ainsi que le véhicule, en situation régulière. En cas d’accident, un conducteur sans permis ou un véhicule non assuré, ne seraient pas garantis. La vignette du contrôle technique atteste que l’état du véhicule est vérifié régulièrement. Des sanctions sont prévues en cas de non présentation des papiers aux forces de l’ordre.

Question

documents

Intérêt

Un conducteur est responsable de ses actes. Il doit avoir conscience des risques qu’il prend s’il n’est pas en règle. C’est pour cela qu’un rappel des documents obligatoires ou conseillés est utile. Les amendes pour non présentation immédiate ont un but pédagogique et sont beaucoup moins élevées que pour la conduite sans permis ou assurance. Un délai de 5 jours est accordé pour les présenter.

Réponse AC