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stage de sensibilisation à la sécurité routière no

Message de Galette12345 <galette12345__AT__hotmail__DOT__com>
Ajouté le 10/02/2007 à 03:03:17

Le 24 mai 2006, j'ai grillé un stop et j'ai perdu 4 points.Le 29 aout 2006, j'ai reçu la lettre me demandant de payer l'amende (ce que j'ai fait), et d'effectuer OBLIGATOIREMENT dans un délai de 4 mois (à partir du 29 aout donc) le stage de sensibilisation à la sécurité routière. Je ne l'ai pas suivi. Il est indiqué sur la lettre ceci : "Le non-respect de l'obligation indiquée ci-dessus, dans le délai imparti, est puni d'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe et peut donner lieu à la suspension du permis de conduire (article R.223-4 déjà cité". Or, n'ayant pas effectué le stage de sensibilisation, et n'ayant reçu aucune amende ni avis de suspension de mon permis, j'aimerai savoir si j'ai toujours mon permis avec 2 points, ou si mon permis a été suspendu (sans que l'on me prévienne). Merci d'avance



RE : stage de sensibilisation à la sécurité routiè

Message de ico_admin.gifEvelyne
Ajouté le 10/02/2007 à 06:40:46

Bonjour,
les délais de prise en compte sur le fichier des permis de conduire sont toujours assez longs. Je vous invite à vous rendre à la préfecture au plus vite. Vérifiez la validité de votre permis de conduire !
Attention, la conduite malgré une suspension peut entraîner une amende de 4500¤ et un emprisonnement de 2 ans maxi.

RE : stage de sensibilisation à la sécurité routiè

Message de Galette12345 <galette12345__AT__hotmail__DOT__com>
Ajouté le 10/02/2007 à 15:22:21

Donc si je comprends bien je risque de recevoir bientôt l'amende et une convocation à un jugement?Où me renseigner pour savoir dans quelle situation je suis réellement? Et est-ce qu'une suspension de permis me posera des problèmes au niveau du casier judiciaire? merci

RE : stage de sensibilisation à la sécurité routiè

Message de ico_admin.gifEvelyne
Ajouté le 10/02/2007 à 20:16:29

Bonsoir,
Rendez-vous en personne à la préfecture, au service des permis de conduire et demandez à consulter votre capital de points. Expliquez leur votre cas, en prenant soin d'amener tous les documents en votre possession concernant cette affaire.
Bonne soirée.

RE : stage de sensibilisation à la sécurité routiè

Message de dominique <0682188185__AT__orange__DOT__fr>
Ajouté le 28/07/2007 à 13:45:56

Vous devriez très vite suivre le stage de sensibilisation avant la cconvocation au tribunal (amende et suspension de permis. Ainsi vous interromprez les poursuites judiciaires, mais ne récupérerez pas le montant de l'amende pour le stop grillé qui vous aurait été remboursé si le stage avait été suivi dans les 4 mois

RE : stage de sensibilisation à la sécurité routière no

Message de sarah <sarah__DOT__garcia11__AT__hotmail__DOT__fr>
Ajouté le 19/04/2008 à 22:53:54

je vien de perdre 3 point sur mon permis de conduire je suis jeune conducteur jai le droit d'effectuer le stage a la sensibilisation routiere ?


RE : stage de sensibilisation à la sécurité routière no

Message de ico_admin.gifEvelyne
Ajouté le 20/04/2008 à 19:52:45

Bonsoir Sarah,
conductrice novice, la perte de 3 points ou + vous oblige à suivre un stage de récupération de points.

Cordialement.

RE : stage de sensibilisation à la sécurité routière no

Message de keke <kekedu80__AT__lives__DOT__fr>
Ajouté le 20/05/2008 à 10:40:27

oui tu risque de passe




RE : stage de sensibilisation à la sécurité routière no

Message de ico_admin.gifJacques
Ajouté le 20/05/2008 à 11:18:49

Pour les conducteurs novices qui occasionnent une infraction passible d'un retrait de 3 points, ce stage de sensibilisation doit être fait dans les 4 mois suivant la notification.

RE : stage de sensibilisation à la sécurité routière no

Message de Mod
Ajouté le 22/05/2008 à 20:27:15

il faut savoir qu'a présent avec moins de 3 points sur un permis probatoire et bien on ne peut plus rouler...a moins d'avoir un stage de sensibilisation prévu dans les 4 mois.
comme ecrit il est OBLIGATOIRE!!!
faut etre bète pour ne pas le faire.
d'autant plus qu'il te rende ton amende pour t'aider a la payer...

RE : stage de sensibilisation à la sécurité routière no

Message de ico_admin.gifJacques
Ajouté le 22/05/2008 à 23:39:50

Pour un permis probatoire, en cas d'infraction entraînant la perte de 3 points ou plus, la participation à un stage de sensibilisation est obligatoire, mais rien n'empêche pour autant de rouler. Le permis est perdu seulement si vous arrivez à 0 point.
Le suivi de ce stage permet en effet le remboursement de l'amende.

RE : stage de sensibilisation à la sécurité routière no

Message de Natt
Ajouté le 30/05/2008 à 13:44:28

"Faut etre bete pour ne pas le faire"

Tres drole comme phrase !
L'amende qu'on rembourse est de 90¤ et le stage coute 265¤ .... moi j'appel ca du vol chacun son point de vue...
J'aurai bien aimé etre prevenu lors de mon inscription au permis que rouler avec deux points sur le permis etait hors la lois !!!!!

RE : stage de sensibilisation à la sécurité routière no

Message de ico_admin.gifJacques
Ajouté le 30/05/2008 à 15:25:41

Il ne faut pas oublier que le prix du stage inclut la location d'une salle (souvent très chère), le salaire des 2 intervenants (BAFM + psychologue), leurs frais de déplacement (en n'oubliant pas qu'ils se déplacent souvent depuis l'autre bout de la France), le salaires des secrétaires, le matériel, la TVA, et tout le temps mobilisé pour l'organisation des stages et les démarches administratives.

Rouer avec 2 points n'a jamais été hors la loi ; c'est quand le score arrive à 0 point qu'il faut rendre son permis et s'abstenir de conduire.

RE : stage de sensibilisation à la sécurité routière no

Message de sara
Ajouté le 23/06/2008 à 10:27:47

Bonjour,

Je suis jeune conductrice, je n'ai plus que 2 points, mais je les ai perdu en plusieurs fois.

Le stage est il obligatoire? Parce que je vois partout "en cas d'infraction entraînant la perte de 3 points ou plus" mais je n'en ai perdu que 2 dernièrement.

De plus, j'ai bien reçu la lettre m'indiquant mon retrait de points. Cependant il n'est nullement indiqué que je suis oblligée de suivre le stage, et je n'ai pas recu cette lettre en LR/AR.

Cordialement,


RE : stage de sensibilisation à la sécurité routière no

Message de ico_admin.gifJacques
Ajouté le 24/06/2008 à 11:18:41

Ce stage est obligatoire si vous avez commis une infraction entraînant un retrait de 3 points ou plus. Ce n'est donc pas le cas pour vous. En revanche, je vous recommande vivement de faire un stage, car à 2 points, vous n'avez plus droit à l'erreur ; ce stage vous permettra de récupérer 4 points.

RE : stage de sensibilisation à la sécurité routière no

Message de sara
Ajouté le 11/07/2008 à 09:21:54

Très bien je vous remercie. L'amende me sera t elle remboursée dès lors?

RE : stage de sensibilisation à la sécurité routière no

Message de ico_admin.gifJacques
Ajouté le 11/07/2008 à 10:11:29

L'amende n'est remboursée uniquement dans le cadre d'un stage obligatoire.

RE : stage de sensibilisation à la sécurité routière no

Message de erwoann <erwoann__AT__yahoo__DOT__fr>
Ajouté le 22/10/2008 à 19:35:11

Bonjour J'aurai voulu savoir ,
d'une si on pouvais passer un stage de recuperation de stage malgré un suspension administrative en cours .
et d'autre part lors d'une proposition de stage de sensibilisation les points pour l'infraction commise (de mon cas 6) sont-il déduit du permis ou on les garde.
Merci de vos reponse.

RE : stage de sensibilisation à la sécurité routière no

Message de ico_admin.gifEvelyne
Ajouté le 23/10/2008 à 10:13:13

Bonjour Erwoann,
oui c'est possible à condition qu'il vous reste au moins 1 point sur votre permis (impossible si le permis est invalidé par la perte totale de tous les points).

Un stage PAP vous permet de récupérer 4 points.

Cordialement.

RE : stage de sensibilisation à la sécurité routière no

Message de Souchi
Ajouté le 03/02/2009 à 15:04:13

Bonjour,

Je suis toujours en période probatoire. J'ai fait un exès de vitesse de 37 km/h, les C.R.S. m'ont fait signe de me ranger sur le bas-coté, tout ça, tout ça.........Ils m'ont dit qu'avec la retenue ça faisait 32 km/h, mais sur l'amende il y a marqué 37.

A quoi sert la retenue dans ce cas ?

Donc : 3 points en moins. Je viens de recevoir l'"invitation" au stage de sensib'

Qu'est-ce qui se passe si je n'y vais pas ?

Et, autre chose, qu'est-ce qui se passe si on ne reconnait pas l'infraction? (Ce n'est pas mon cas, mais j'aimerais savoir)

Merci.

Souchi


RE : stage de sensibilisation à la sécurité routière no

Message de ico_admin.gifEvelyne
Ajouté le 03/02/2009 à 16:08:33

Bonjour Souchi,
une marge de 5 km/h en faveur du contrevenant est toujours appliquée.
Dans votre cas, ça ne change rien : 32 ou 37 km/h = le retrait de points et l'amende sont identiques.
Par contre si vous aviez été à 42 km/h au-dessus de la limitation autorisée - 5 km/h , cette application vous permettait d'être retenu pour une infraction < à 40 km/h et de retomber dans le barême des - 3 points ...

Quant à contester votre infraction, il vous faudra trouver un vice de procédure à votre interpellation ou prouver que vous n'avez pas commis cet excès de vitesse.

Cordialement.


RE : stage de sensibilisation à la sécurité routière no

Message de bboy93 <zest_one_93__AT__hotmail__DOT__fr>
Ajouté le 10/03/2009 à 12:20:28

je voudrais savoir je vien de recevoir la lettre

et comment on se fait rembourser les 90?


RE : stage de sensibilisation à la sécurité routière no

Message de ico_admin.gifEvelyne
Ajouté le 10/03/2009 à 13:07:02

Bonjour bboy93,
l'infraction est remboursée uniquement si vous attestez du suivi d'un stage de récupération de points.

Cordialement.

RE : stage de sensibilisation à la sécurité routière no

Message de bboy93
Ajouté le 10/03/2009 à 13:58:00

merci pour votres reponce aussi rapidement

je suis partie me renseigner et il mon dit qu'il me denerons un papier a envoye a tresor public


RE : stage de sensibilisation à la sécurité routière no

Message de bboy93 <zest_one_93__AT__hotmail__DOT__fr>
Ajouté le 25/03/2009 à 11:51:11

je voudrais savoir si quelqu'un a l'adresse pour se faire rembourser

RE : stage de sensibilisation à la sécurité routière no

Message de sebastien21 <seb5789__AT__hotmail__DOT__fr>
Ajouté le 25/03/2009 à 21:34:40

Bonsoir à toutes et à tous,

Le 2 février 2009 je recois à domicile une lettre me disant que mon solde de points est inférieur à 3 points suite à une infration du 11 novembre 2008, donc qu'il est obligatoire de s'inscrire a un stage de récuperation de points. 1mois et demi plus tard donc courant mars 2009 je m'inscris pour ce stage en choisissant une date mi-avril.

Aujourd'hui je recois un courrier m'informant de la nulité de mon permis suite à une infraction du 13 février 2008 (plus d'un an ) entrainant la perte de 2 points. Il me reste donc 0 point sur le permis.

Est ce légal ? Quels recours puis-je avoir ?

Je compte sur vos réponses les plus rapides

Merci beaucoup




RE : stage de sensibilisation à la sécurité routière no

Message de ico_admin.gifNicolas
Ajouté le 25/03/2009 à 23:31:30

Tout ce qu'il ya de plus légal. Vous avez perdu progressivement vos points, vous auriez du tenir les comptes. Si on vous a retiré les points c'est que vous avez payé les PV correspondants, donc vous ne pouviez ignorer la baisse de votre capital.



BBoy93, lors du stage on vous donnera se renseignement.


RE : stage de sensibilisation à la sécurité routière no

Message de sebastien21
Ajouté le 26/03/2009 à 21:46:45

1. On ne sait jamaisà l'avance le nombre de points retirés...

2. En permis probatoire une lettre pour stage doit etre envoyée lorsque le solde de points est inferieur ou egal à 3 non ? Serait-ce un vice de procédure concernant l'ordre de l'envoi des courriers ?


RE : stage de sensibilisation à la sécurité routière no

Message de ico_admin.gifNicolas
Ajouté le 26/03/2009 à 22:21:31

1. On sait le nombre de point si on s'y interesse juste un peu. Sur internet il existe bon nombre d'endroits ou l'on peut se renseigner... D'autre part, nul n'est sensé ignorer la loi. En passant le permis on apprend le code ainsi que les sanctions appliquées.

2. Je ne vois aucun vice de procédure. Vous avez reçu un courrier concernant votre obligation de stage alors qu'il vous restai 2 points. Les autres points n'étaient pas encore retirés à cette date, mais l'ont été plus tard.


RE : stage de sensibilisation à la sécurité routière no

Message de loulll <papiercarton__AT__hotmail__DOT__com>
Ajouté le 07/04/2009 à 11:54:09

bonjour,

j'ai grillé un feu rouge hier soir, j'ai pris 90¤ et3 pts (permis probatoire). Je voulai savoir si le stage était payant, car dès que je suis rentré, je suis allé lire mais droit, et j'ai vu ce truc de stage mais le prix est de 240¤ pr la pluspart ! est ce un autre type de stage, non payant pour me faire rembourser mon amende ?


RE : stage de sensibilisation à la sécurité routière no

Message de ico_admin.gifEvelyne
Ajouté le 07/04/2009 à 13:19:26

Bonjour,
R412-30 non respect d'un feu rouge = retrait de 4 points et amende de 90¤ .

Le stage vous permettra de récupérer vos points et d'être remboursé du montant de l'amende. Les 240¤ restent à votre charge.

Dorénavant pour éviter ces dépenses, respectez les feux ;-) !

Cordialement.

RE : stage de sensibilisation à la sécurité routière no

Message de magalie <lefrancois__DOT__magalie__AT__laposte__DOT__net>
Ajouté le 08/04/2009 à 20:31:12

bonjours

Il y a 3semaine 1mois j'ai griller un stop et je me suis fait arréter les flics m'on donc fait le PV et mon donné une lettre pour ke je minscrive a un stage pour récupéré les points en la renvoyant avt 48h o commisériat je sui donc aller la donner en main propre et la je vien de recevoir une lettre en me disant : "je porte a votre connaissance que les titulaires d'un permis probatoire ne peuvent prétendre a se stage altérnatif. Vous ferez donc prochainement l'objet d'un ordonnance pénale a lakel vous aurez la possibilité de faire opposition dans un délais de 30jours ç réceptionde la notification. Vous serez toutefois dans l'obligation d'éffectuer un stage spécifique aux jeunes permis a l'issue du retrait de points." voila exactement ce qu'il es marké dessus je ne comprends vraiment rien un coup j'ai le droit o stage si je lenvoie dans les 48h et la on me dit que non quelqu'un peut m'aider...
merci d'avance


RE : stage de sensibilisation à la sécurité routière no

Message de ico_admin.gifEvelyne
Ajouté le 08/04/2009 à 20:59:22

Bonsoir Magalie,
pour ce type d'infraction et en période probatoire, obligation de suivre le stage de sensibilisation à la Sécurité Routière / récupération de points,
dans les 4 mois qui suivent la réception de la lettre 48N de la préfecture.

C'est de cette lettre dont vous parlez ?

Pour de plus amples informations, adressez-vous directement à une association comme la Prévention Routière ou tout autre organisme proposant ces stages. Ils répondront à toutes vos questions.

Cordialement.

RE : stage de sensibilisation à la sécurité routière no

Message de magalie <lefrancois__DOT__magalie__AT__laposte__DOT__net>
Ajouté le 10/04/2009 à 00:49:52

Bonsoir Evelyne

Tout d'abord merci de répondre a mon message.

Bé moi en faite la seule lettre que j'ai recu c'est celle que j'ai écrite sur le message précédent qui viens du ministere de l'interieur de l'outre mer et des collectivite territorial signer de l'officier du ministere public avec pour objet stage alternatif aux poursuites je n'ai rien recu de plus je dois attendre l'ordonnance pénale qui dois mettre envoyer ce son les seule informations que j'ai. J'avaisappeler la prévention routiére et je leur avais expliquer mon cas avant de recevoir cette lettre car je m'inquiété un peu de ne pas avoir de nouvelle et elle ne m'avais pas informé qu'étant jeune conductrice je n'avais pas le droit a se stage et en lisant tout ces mails j'ai l'impréssion que monhistoire et un peu bizarre aprés je m'inquiéte beaucoup sur mon permis étant donner que j'en ai besoin pour travailler c'est peut être pour saque je psycote unpeu

cordialement

magalie


RE : stage de sensibilisation à la sécurité routière no

Message de ico_admin.gifEvelyne
Ajouté le 10/04/2009 à 22:14:16

Bonsoir Magalie,
la lettre N48 arrive en général entre 2 à 3 mois .
Pourquoi ne posez-vous pas la question directement à la préfecture si cela vous inquiète tant ?

Cordialement.

RE : stage de sensibilisation à la sécurité routière no

Message de magalie
Ajouté le 10/04/2009 à 23:10:33

Bonsoir Evelyne

Je vais quand même demander si vous allez bien??

Je leur est déja demander mais il me dise qu'ilne son au courant de rien il m'avais renvoyer au lobo (commisériat) ensuite lobo ma renvoyéa la prévention routiére tout sa pour rien il faudrai que j'y aille diréctement mais c'est pas simple ilne son ouvert que de 8h30 a 15h30 dulundi o vendredi et elle se situe a 30min de mon boulo donc peu pas y aller c'est la misére mais bonj'éssayequand même de me renseigner par tt les moyen la preuve ici

salutations


RE : stage de sensibilisation à la sécurité routière no

Message de kenza
Ajouté le 17/04/2009 à 14:49:06

que se passe t il lorsqu'on a pa les moyens de payer le stage ?

RE : stage de sensibilisation à la sécurité routière no

Message de ico_admin.gifEvelyne
Ajouté le 17/04/2009 à 20:28:26

Bonsoir kenza,
et bien chantez dans le métro ;-)
ou prenez le vélo pendant un mois pour de pas dépenser de carburant, et avec les économies offrez vous le stage (vous pourrez ainsi vous faire rembourser le montant de l'amende).
Et puis par la suite, roulez prudemment et respectez le code pour éviter de nouveaux frais.

Cordialement.

RE : stage de sensibilisation à la sécurité routière no

Message de ced <cedrik30nimes__AT__hotmail__DOT__fr>
Ajouté le 05/10/2009 à 00:43:08

voila j ai perdutout mais point pour pour la vitesse avc les flash j ai du le rendre je pouré le récupéré quand?

RE : stage de sensibilisation à la sécurité routière no

Message de adieu l'alcool <m__DOT__mitou__AT__yahoo__DOT__fr>
Ajouté le 14/10/2009 à 20:48:22

  1. bonsoir,je suis passé ce matin ,devant un délégue deMme la procureur pour un déli sous l'emprise d'alcool à 0,49mg/l soit 0,98 g l/air expiré le 21 /06/09 (J'ai eu suspension de mon permis immédiatement par la gendarmerie de 2 mois)Ce matin le délégué me laisse mon permis de conduire jusqu'à fevrier 2010,mais je doit passer un stage de sensibilisation et une visite médicale .Puis c'est le préfet qui décidera de ma sanction ?(je suis en permis probatoire depuis janvier 2008, )Suis je doit repaser le code ?ou la conduite? .


RE : stage de sensibilisation à la sécurité routière no

Message de ico_admin.gifEvelyne
Ajouté le 15/10/2009 à 07:29:27

Bonjour,
dans le cas où un jeune conducteur se voit annuler son permis ou invalider (perte totale de tous les points), il est contraint de repasser le code et la conduite.

Cordialement

RE : stage de sensibilisation à la sécurité routière no

Message de zea
Ajouté le 26/10/2009 à 13:47:12

Bonjour,

Je viens de recevoir une lettre qui me dit qu'il me reste 5 points sur 12 . Je sais qu'il y a encore une infraction qui n'est pas prise en compte ( stop non marqué en avril donc 4 points).

Je pense que lorsqu'elle me sera notifiée je serai obligée de faireun stage . Est-ce que si je fais un stage maintenant j'aurai aussi cette obligation ? Je pose la question car en ce moment il me serait possible de faire le stage ( vacances ) alors que plus tard ....

J'ai bien compris qu'on ne peut regagner plusieurs fois 4 points en moins de deux ans . Est-ce mon intéret de faire tout de suite ou d'attendrela notification?


RE : stage de sensibilisation à la sécurité routière no

Message de ico_admin.gifEvelyne
Ajouté le 26/10/2009 à 19:29:47

Bonjour zea,
vous avez tout intérêt à effectuer au plus vite votre stage pour récupérer 4 points ; à moins que vous ne préfériez attendre de perdre votre capital de points et perdre votre permis de conduire !?

Cordialement.


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