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Avatar de niz91
niz91
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dossier bloqué suite demenagement


Bonjour,
Il y a quelques années je me suis inscrit dans une auto école dans laquelle j'ai passé mon code (aujourd'hui périmé) et effectué 10 heures de conduite. J'avais payé 700 euros sur les 1000 euros de forfait.
Je n'ai pas pu terminer mon permis suite a un déménagement.
maintenant que je veux reprendre l'auto école me demande de payer la totalité du forfait pour récupérer mon dossier.
Suis-je obligé de payer? quels sont mes recours? merci pour vos reponses


#23647 - Le


Réponses (11)

Avatar de Evelyne
Evelyne
Bonjour,
relisez votre contrat, et retrouvez votre justificatif de paiement (reçu, talon de chèque ...).

Retournez ensuite voir le gérant, pour comprendre réellement la somme réclamée ; car soyons logique, pourquoi vous demanderait-on de régler un forfait incluant des leçons pratiques si vous retirez votre dossier !?

Vous ne solutionnerez pas votre situation sur un forum mais bien en discutant de visu avec le responsable.

Cordialement


#23653 - Le

Avatar de niz91
niz91
Merci pour votre réponses.
Le problème c'est que j'ai égaré tous mes justificatifs ainsi que mon carnet et mon contrat.
Je comptais aller discuter avec eux mais j'aurais aimé savoir quoi leur dire, et surtout connaitre mes droits
Merci


#23657 - Le

Avatar de Evelyne
Evelyne
Bonjour niz,
vous avez jeté vos talons de chèques et relevés de banque aussi !? De mémoire, il me semble que nous devons conserver au moins dix ans ces documents.

Le Cerfa 02 vous appartient, vous pouvez donc le récupérer et trouver une solution pour justifier votre paiement; demandez au gérant qu'il fasse aussi une recherche de son côté (impossible si celui-ci a changé depuis, la comptabilité de l'un n'est pas transmise au repreneur).

Cordialement


#23661 - Le

Avatar de niz91
niz91
Décidement j'ai la poisse.

au moment ou j'ai commencé la gérante étais une vieille dame très

gentille et surtout honnête. le problème c'est qu'elle a vendu

l'auto-école a une autre personne qui elle n'est pas très honnête et me

bloque mon dossier.

si je vais directement à une nouvelle auto ecole et que ce soit eux qui

se chargent du transfert de dossier, j'ai plus de chances?


#23669 - Le

Avatar de aurel57600
aurel57600
Salut,
De ce qu'il me semble, tu as le droit de changer d'auto école, je connais qqun qui l'a fait. En plus, un déménagement c'est un motif valable donc ils n'ont pas le droit de bloquer ton dossier !


#23680 - Le

Avatar de evelyne
evelyne
Bonjour,

si votre solde est à jour, il n'existe pas de raison de bloquer votre dossier.

Cordialement


#23689 - Le

Avatar de niz91
niz91
eh bien c'est la la question pour moi mon solde est a jour j'ai passé mon code et 10 heures de conduite et j'ai payé 700 euros sur 1000.
maintenant pour cette auto ecole a partir du moment ou je me suis inscrit je dois leur payer 1000 euros mais pour moi j'ai consommé moins que ce que j'ai payé.


#23692 - Le

Avatar de Evelyne
Evelyne
Bonjour niz,
vous ne trouverez pas la solution sur un forum, mais bien en discutant avec le responsable.

Cordialement


#23704 - Le

Avatar de AEIDF
AEIDF
Bonjour Niz91,

Le problème, c'est peut-être justement que SELON VOUS votre solde est à jour. D'après le peu d'informations qu'on a sur votre parcours, vous avez déjà largement bénéficié du forfait auquel vous avez souscrit car j'imagine qu'il incluait le forfait code + 20 h de conduite et les 1eres présentations aux examens, ce qui veut dire qu'il ne restait plus que 10 h et 1 présentation à l'examen de conduite. Il faut savoirque lorsqu'un élève décide de quitter l'auto-école, le contrat prévoit que l'élève doit être à jour de ses paiements et que la règle qui est généralement appliquée, c'est que la facturation se fait au prorata des prestations effectivement fournies au moment de la rupture du contrat et selon le tarif en vigueur. Vous vous raisonnez dans l'autre sens, vous tenez compte de ce que vous n'avez pas consommé, par exemple 10 hx 40 euros + 1 présentation à l'examen de conduite à 100 euros, soit 500 euros. Vous pensez qu'enquittant l'auto-école, vous leur faites cadeau de cette somme alors que vous auriez plutôt dû calculer tout ce que vous avez consommé, à savoir les frais d'inscription,le nombre de fois où vous avez assisté aux séances/cours de code, la ou lesprésentation(s) à l'examen théorique, l'heure d'évaluation, les 10 heures de conduite, etc. A vous de faire le calcul etde vérifier si vous avez effectivement consommé moins que ce que vous avez payé...

Ensuite, n'oubliez pas que vous avez souscrit à un forfait et que c'est pour faciliter les paiements que l'on peut verser ces sommes en plusieurs fois. En gros, ce n'est pas le problème de l'auto-école si vous n'avez pas consommé tout ce à quoi vous aviez droit. On ne peut pas avoir le beurre et l'argent du beurre : soit vous souscrivez à un forfait ettant pis si vous ne pouvez pas profiter de toutes les prestations, soit vous payez toutes les prestations à l'unité (ce qui revient souvent bien plus cher). Cela vous arrive souvent d'appeler votre opérateur téléphonique pour lui demander de déduire de votre note de téléphone les minutes non consommées ? J'imagine que non...Je tiens tout de même à préciser queje ne suis pas juriste, que je ne suis pas en mesure de dire si oui ou non ces clauses sont abusives,mais ces clauses existent.J'ajoute également que l'auto-école à laquelle je me réfère nevous aurait jamais réclamé cette somme, elle préfère laisser partirles élèves qui le souhaitent sans avoir à se lancer dans desdébats interminables et se concentrer plutôt à courir après les élèves toujours inscrits et qui ne paient pas ce qu'ils ont bel et bien consommé...

Bon courage à vous !


#23705 - Le

Avatar de misiii974
misiii974
bonjour!!!

ja cherche a savoire coment savoir si notre dossier a bien eté enregistré????

urgent


#24452 - Le

Avatar de evelyne
evelyne
Bonjour misiii,

demandez à votre formateur ! Votre livret et le Cerfa 02 doivent porter le tampon et numéro d'enregistrement préfectoral, c'est aussi simple que cela :)

Cordialement


#24456 - Le


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