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bonjour je me suis controlé par les gendarmes ce vendredi pour conduite en état d'ivresse j'avais un taux de 0,61 par litre d'air expiré donc un taux de 1,22. Ce controle a eu lieu parce que je me suis arreté sur le bas cote car mon pneu était crevé. Ensuite j ai été emmené au poste et j ai été placée en garde a vue une épreuve horrible. Ensuite ils m ont donné ma convocation dans le cadre d'une ordonnance pénale devant l'association d'enquète et de médiation le gendarme ma stipulé que c'etait mieux qu une convocation devant le tribunal je comparais le 6 novembre quelle risque j encours ??? En sachant que cela fait 14 ans que j ai mon permis que je n ai jamais commis une infraction et encore que je suis étudiante en alternance et que malheureusement j ai besoin de mon permis en effet j habite en campagne et je suis a 45kms de mon lieu de travai et de l école voila pour mon cas. Si quelqu un est dans mon cas ou a était merci de me répondre depuis vendredi je suis vraiment mal suite a cette garde à vue et ma connerie bien sur on ne m y reprendra pas a conduire sous l'état alcoolique. Merci pour vos réponses.

Jacques

La garde à vue est une mesure systématiquement appliquée en cas de délit d'alcoolémie.
L'infraction est grave, mais le fait que vous n'en ayez pas commise en 14 ans de conduite atténuera peut-être la peine.
Il est vrai que lorsqu'il y a ordonnance pénale, les peines sont moins lourdes qu'en cas de convocation devant le tribunal.

sandra60400

oui je suis d'accord mais normalement lors d'une garde à vue on doit soi nous amener à l hopital soi faire venir un médecin ??? Dans mon cas je n ai eu n y l un n'y l'autre est ce normal ? Je vous remercie pour votre réponse la je suis dans l'attente de la peine administrative.

Jacques

A ma connaissance, çà ne fait pas partie de la procédure, mais je serais incapable de vous en dire plus.

sandra60400

je vous remercie jacques, je verrais bien la je viens d'avoir ma peine administrative 4 mois de retrait + visite médicale favorable maintenant j attend le 6 novembre pour passer devant l ordonnance pénale je ne manquerais pas de vous tenir informé. Merci encore et je peux dire que cette bêtise c'est bien la première et dernière fois on ne m y reprendra plus. Bonne soirée

samy

10/11/2008voila une semaine que mon mari a été arrete pour conduite sous l'empire de l'alcool dans notre parking de stationnememt à 5h10par les gendarmes. il l'ont mis en garde à vue tt la journée, et ils lui ont retiré le permis pondant jusqu'au 21/01/2009 date de passage au tribunal de grande instance et des analyses de gamma GT .NFS. s'il vouplait s'il y a qlq un qui peut me dire quelle peine risque t-il? sachant qu'il a le permis depuit 1983 et il n 'est dutout connu par les tribunaux ou les servises de l'ordre .merci d'avance

Nicolas

Si c'est la première fois que ça arrive, il n'a que peu derisqued'aller en prison. Par contre il est certain qu'il perdra 6 points et devra régler une amende qui peut se monter à 4500€ maximum, mais le juge tiendra compte de sa situation financière et du fait que c'est la première fois.

Le permis de conduire lui sera très certainement retiré pour une durée au moins égale au retrais qu'il a jusqu'au jugement donc s'il n'est pas condamné à un retrait supérieur, il le récuperera en sortant du tribunal.

Les analyses demandées vont être utilisées pour savoir s'il est un buveur régulier (les Gamma GT sont élevés chez les personnes qui boivent notament.) Donc si les analyses montrent qu'il boit régulièrement le juge lui ordonnera peut être de faire un traitement pour arrêter l'alcool et décidera peut être d'une peine de suspension plus longue. Il est seul "juge" si je puis dire donc il est impossible de prévoir ce que prendra ton mari.

Pour rappel, les peines maximales encourues sont de 2 ans de prison, 4500€ d'amende et jusqu'à 3 ans d'annulation du permis.

thomas

Je me sui fait arreter par les gendarmes pour un taux de 1.5 je nai pas eu d'arreter prefectoral j'avais l'obligation de passer un stage de sensibilisation de deux jours a mes frais ce qui ma couté 270e maintenant je dois aller recuperer mon permis jeudi et je viens de recevoir une lettre comme quoi ils me l'auraient annulé ce que je ne comprend pas c'est que sur la lettre il y'a marqué tous mes retraits de points donc je me sui fai retirer 2 point sur 6 pour le téléphone ensuite il y'a marker que j'ai perdu 1 point sur 12 puis 2 point sur 12 donc quan je fais le calcul ca fait 11 point sur 12 avec les 6 de l'alcool donc est ce qu'il yaurait quelqu'un ki pourrait m'aider a comprendre et me dire si jai des chances de le récuperer jeudi car derriere j'ai un employeur qui attend que ca de me reprendre

merci d'avance

Nicolas

Avec un taux de 1.5g tu as du avoir une immobilisation du véhicule et certainement une rétention administrative... Mais bon, si tu dis que ça c'est passé autrement, OK, c'était peut être particulier dasn ton cas.

Pour le décomptes des points c'est simple.Ayant perdu des points lors de ta periode probatoire tu n'es jamais arrivé à un cumul de plus de 6 points. La première perte de points en periode probatoire t'as amené à 4 points ensuite tu n'étais plus en probatoire donc tu aurais pu en avoir 12 c'est pour ça qu'ils ont indiqué 1/12 et 2/12, mais ton solde n'a jamais été à 12/12. Tu n'en avais plus que 4 depuis le coup du téléphone. Moins les 3 autres, il ne t'en restais plus qu'un seul quand tu t'es fait prendre pour l'alcool.

1-6= -5

Donc ton permis est invalidé pour 6 mois. Il faudra que tu repasse le code dans 6 mois et avant ça que tu passe une visite médicale auprès d'un médecin agrée.

Quand tu iras récupérer ton permis Jeudi, montre leur le papier que tu as reçu et ils te diront s'ils le gardent ou si tu le récupère pour l'amener ailleurs le temps que tu passe la période de 6 mois.

thomas

C'est vraiment de l'arnaque a l'état pure apres ils osent dire que les jeunes ne veulent pas travailler mais dans mon cas je ne demmande que ca de reprendre mon boulot de chauffeur.

Il etait question pendant un moment de donner des permis pour les chauffeurs poids lourd etc pour qu'ils soient sanctionnés sur leurs permis professionnelle et non pas personnelle pourkoi ce n'est pas passer car il faut bien remplir les caisses de l'état qui sois disant est en déficite mai qui arrive toujours a nous mettre de nouveau radars partout il faut qu'on m'explique!!

Nicolas

Parce que tu crois vraiment que ça amuse l'état de payer des chomeurs?

Prend un peu sur toi! Quand tu as passé le permis on t'as appris des règles à respecter, tu l'as fait le jour du permis et ensuite tu as transgressé ces différentes règles en allant jusqu'à mettre ta vie et celle d'autres personnes en danger. (Tu m'expliqueras comment tu fais pour conduire de manière sure avec 1.5g)

Je ne te jette pas la pierre, j'ai bien d'autres choses à faire, mais reconnais au moins tes torts et accepte la sanction, tu savais que ça te pendais au nez.

Passer le permis est un Droit, l'obtenir se fait au MERITE, pour le garder c'est un DEVOIR de se plier à des règles.

Tout ça, aucun conducteur n'est sensé l'ignorer. La sanction n'est pas agréable, normal c'est une sanction, ses conséquences sont problématiques, tu aurais du y penser, ça te fera peut être gamberger.

Pour les permis spécial chauffeurs, ca voudrait dire qu'un gars dangereux dans une voiture on le laisserait rouler dans un camion en espérant qu'ils fasse moins de morts en cas d'accident avec son poids lourd?... Hum!

samy

je vous remercis vivement MR Nicolas pour votre réponse, je vous tienderais aucourant des résultats des analyses et ce qui suivera.merci encore une fois.

Nicolas

Pour ce qui est des résultats d'analyse, d'une part je ne suis pas médecin, donc ça ne me dira pas grand chose, et d'autre par il s'agit de données personelles qui pourraient être vues par la terre entière sur ce forum. Il vaut peut être mieux les garder pour vous, c'est privé comme genre de choses.

Par contre si tu veux venir nous dire ce que le juge à décidé, ça pourrait servir à d'autres personnes dans le même cas que ton mari.

davidsonleye

bjr,le 24 septembre 2008,je me fait controlé à 0.78 mg .Ensuite l'avis administratif sous les 48 heures qui stipule retrait de 6 mois,6 points,amende(au dessus de 0.50mg délit)jusque là toute est normale!"enfin si on veut".
2 étapes,j ai eu rdv une semaines aprés chez les crs qui m'ont controlé .En me disant pour le rdv du tribunal,aprés 3heures d'attente,il me dit que je ne passe pas au tribunal,mais par une ordonnance pénale,et que le maximum encouru par ordonnance ...est 4 mois de suspension (casier vierge et jamais d infraction grave pour ma part)
le crs me dit que je recevrai l avis de l ordonnance pénale par recommandé dans 1mois et demi,or ns sommes le 26 novembre 2008 ;donc 2 mois de suspension et tjrs rien.
Je signale à la préfecture, pas au courant pour eux c est tjrs 6 mois.
je ne sais plus quoi faire!en plus je suis chauffeur routier suivi d un congé sans solde.
"prit pour etre appris"
QUELQU'UN PEUT ME RENSEIGNER MERCI.

Nicolas

Oui, mais vous renseigner pour quoi? L'ordonnance pénale c'est un juge qui la délivre, c'est donc au tribunal qu'il faudrait poser la question pour savoir ou en est le dossier. La pref ne fait qu'appliquer la suspension du permis.

paco

Merci pour votre réponse. j essayerais d'appeler le tribunal de béthune.

damien

bjr a tous voila le 24/09/08 j ai u une perte de controle de mon vehicule suite a un croisement avec un vehicule en plein phare ds un virage donc accident . j avais bu se soir la suite a une engueulade avec ma femme .je tel au pompiers car douleur au dot suite au tonneaux effectués et je suis controlé positif par la gendarmerie local puis hopital le taux est de 1.7g/l ms (prise de sang)je n est ps de suspention immediate et je ne passe au tribunal que le 27/02/09 mon casier est vierge pourriez vs me dire ce que je risque car si meme j ai une suspention de permis je pers mon travail car il me le faut (dans le controle technique) merci a tous

Evelyne

Bonjour Damien,
- Pour ce délit, vous risquez : taux d'alcoolémie supérieur ou égal à 0,8 g/l de sang (soit 0,4 mg/l d'air expiré) :

Amende pouvant atteindre 4500 euros
Emprisonnement pouvant atteindre 2 ans
Rétention immédiate du permis (systématique)
Suspension du permis
Annulation du permis (systématique en cas de blessures, homicide ou récidive)
Retrait de 6 points (systématique)
Immobilisation du véhicule
Des peines complémentaires comme l'interdiction de conduire des véhicules à moteur ne necessitant pas de permis (cyclomoteurs, voiturettes...).

Le juge prendra en compte qu'il s'agit de votre première infraction / délit.

Cordialement.

damien

merci pour les renseignements . donc je passe devant un magistra le 27/02 peut il tenir compte du fait que ma femme n a ni permis ni travail (femme au foyer)et que je gagne a peine 1100e par mois ? merci

Evelyne

Bonjour Damien,
le juge personnalise effectivement les peines, prend en compte notamment les antécédents du contrevenant -récidiviste ou non, ce qui n'est pas votre cas-, la situation familiale du conducteur .
En revanche vous avez occasionné un accident alors que vous étiez sous l'emprise de l'alcool et il est impossible que vous ignoriez la loi à ce sujet ni les effets de l'alcool sur la conduite.
Une chance, cet accident n'a coûté la vie à personne, c'est le plus grand cadeau !

Cordialement.

damien

re merci ds l histoire l autre vehicule pour moi na rien vu ne s etant ps arretec est juste mon vhl qui é passé en epave aucun degats pour quoi que ce sois d autre et en effait je ne peut ingorer les lois j en suis bien consient mais cette accident ma mis du plong ds la tete depuis ce carton je suis plus calme et tjrs en vie pour ma femme et mes deux petits

ficus2202

bonjour,

merci à vous de pouvoir me renseigner sur les peines que je peux encourir suite à une grave infraction dont je ne suis pas fière :
Le 19 février .je me fais arrêter par la gendarmerie ds le département de l'ain à 9HOO DU matin avec tel portable au volant (cause de mon arrêt par les gendarmes ) ....je souffle ds le ballon (positif) ...........immobilisation du véhicule ............commissariat et controle avec éthylomètre : résultat 0,49mg par litre d'air expiré :
conséquence : retrait administratif de 2 mois, 8 points
passage à devant un médiateur à l'avema de BOURG en bresse le 30 mars 2008
visite médicale le 1 avril 2008 avec résultat prise de sg gamma gt et vgm que je devrai leur trasmettre

la veille, j'ai beaucoup bu suite à des soucis de travail (conditions impossibles de travail ) et une engeulade avec mon ex femme ......pas mangé . J'ai reconnu tous mes torts à la gendarmerie et je leur ai expliqué calmement ma situation professionnelle et familiale, tout en reconnaissant que j'aurai jamais du boire dans ce moment de déprime ..........et que je n'éatis pas excusable face à une conduite en état d'ivresse !!!! j'ai honte et j'aurai pu tuer quelqu'un !!!!
malgré tout, le procureur m'a évité le tribunal correctionnel et je dois passer devant un médiateur : est ce mieux (j'ai jamais eu d'accident, ni d'infractions petites ou importantes, ni pv depuis 18 ans de conduite).
j'ai pris les devant en contactant un psy (avec suivi hebdomadaire pour soigner mon stress et l'alcool en me jurant de ne plus boire une seule goutte à vie quelques soient les prétextes : déprime ou au contraire fête de type mariage *.j'ai pris conscience et j'ai tres peur)
je crains de perdre mon travail et j'habite en pleine campagne sans aucun magasin à proximité, ni transports en commun ! en plus je suis commercial
Si quelqu'un peu m'aider pour m'indiquer à quoi je dois m'attendre (je m'attends au pire) ou au contraire me voir attribué une peine allégée ou arrangée face à un médiateur . en plus je ne peux plus aller chercher mon fils de six ans qui habites à 50 km. je reconnais le danger que j'ai pu être ce jour .les gendarmes ont fait leur travail .........vais je êtyre puni sévèrement au point de mettre toute ma vie en l'air ? merci de vos réponses

Evelyne

Bonsoir ficus,
il s'agit de vos premières infractions, le juge en tiendra compte. Montrez-vous sincère et aussi clair que dans le témoignage que vous venez de nous confier.
Savez-vous que certains juges acceptent encore l'octroi d'un permis blanc ; ce qui vous permettrait d'utiliser un véhicule uniquement dans le cadre de votre emploi. Mais comme il s'agit d'un délit de conduite en état d'alcoolémie, cette option "permis blanc" risque de vous être refusée. Dans ce cas, demandez à vous faire installer le système "alcoolok" dans le véhicule. Cet appareil est installé pour une durée de 6 mois dans votre véhicule et vous contraint à souffler avant chaque démarrage ; la voiture ne démarre que si le conducteur est à jeun. L'installation est à vos frais mais cet engagement vous permet de faire vos preuves de bonne foi ("plus d'alcool au volant") et maintient votre statut de commercial.
Pour tout renseignement sur ce dispositif je vous invite à contacter la Prévention Routière du 74 -département pilote actuellement de ce dispositif- au 04 50 51 19 87.

Cordialement.

Aurore

Bonjour

J'ai une petite question.. Mon petit frère âgé de 19 ans, s'est fait arrêté cette nuit en sortant de discothèque.. Il était positif au controle d'alcoolémie, 1,5 g, il a fait un délit de fuite. Il a été emmené en garde à vue, il passe en jugement le 08 juin prochain pour conduite en état d'ivresse + délit de fuite + mise en danger d'autrui. Il a perdu 8 points, donc son permis complet car il était encore en permis probatoire. Je suis très déçue de son comportement... J'aimerais savoir ce qu'il risque pour ses délits.. Merci d'avance pour vos réponses.

Evelyne

Bonjour Aurore,
je comprends votre déception.
Peut-être pourrez-vous demander à votre frère qu'il réponde à votre questionnement sans lui faire de reproche simplement en lui avouant combien il vous peine dans sa conduite .
- "Que cherchait-il vraiment en se comportant ainsi ?"
Novice, il connaît parfaitement les risques encourus pour pareils délits. Il ne s'est pas transformé en délinquant de la route par hasard.

Voici les sanctions pour le premier délit :
- taux d'alcoolémie supérieur ou égal à 0,8 g/l de sang (soit 0,4 mg/l d'air expiré)
Amende pouvant atteindre 4500 euros
Emprisonnement pouvant atteindre 2 ans
Rétention immédiate du permis (systématique)
Suspension du permis
Annulation du permis (systématique en cas de blessures, homicide ou récidive)
Retrait de 6 points (systématique)
Immobilisation du véhicule
Des peines complémentaires comme l'interdiction de conduire des véhicules à moteur ne necessitant pas de permis (cyclomoteurs, voiturettes...).
permis invalidé pour les novices.

Les sanctions en cas de délit de fuite :
- L231-1 : amende de 30000 € maxi
retrait de 6 points
2 ans de prison maxi
3 ans maxi de suspension de permis...

Bon courage.

anne

merci beaucoup pour toutes vos réponses aux questions que l'on se pose et votre sens moralou...civique

Evelyne

Bonsoir Anne,
merci à vous pour votre petit message sympathique.

Bon we à vous.

dome

4 jeunes sortent de discothèque toussent avais bus de l'alcool le propriétaire du véhicule n'a pas voulu prendre le volant donc un de ses amis qui fessait partie du groupe prend le volant et malheureusement il loupe le virage et va percuter le véhicule venant en face cette conductrice est tué sur le coup et parmi les 4 jeunes 2 décèdent aussi; le chauffeurs( c'est a dire l'ami) et le propriétaire du véhicule passager ce trouvant a l'arrière de son véhicule, les 2 autre sont gravement blesser mais vont s'en sortir, question?que va t'il ce passer pour l'indemnisation ?de chacun tout en sachant que la famille de la conductrice a porter plainte évidament ce qui est logique; qui va payer?les frais d'hospitalisations d'obsecles préjudices ect?es ce que leur assurance va indemniser?merci de me répondre!!!cordialement

Evelyne

Bonjour dome,
tout d'abord, recevez mes plus sincères condoléances pour le ou les proches décédés dans cet accident.

Cette affaire sera portée en jugement, les assureurs se battront pour indemniser notamment la famille de la conductrice décédée.
Les passagers blessés peuvent être accusés (bien qu'ils ne conduisaient pas) dans ce sens où ils sont considérés co-auteurs de l'accident en raison de l'état d'alcoolisation du chauffeur (propriétaire ou non du véhicule). Ils ne pouvaient ignorer la dangerosité d'un trajet routier sous l'emprise d'alcool.
Le gérant de la discothèque peut aussi être condamné (tenu pour co-responsable), s'il est démontré que les jeunes se sont alcoolisés ce soir là sur place et rentrant en voiture.

Les assureurs et/ou un avocat vous renseigneront mieux que moi sur les suites.

Cordialement.

dome

tout d'abord je vous remercie beaucoup d'avoir prêter attention a mon article et pour vos condoléances. je ces que l'argent ne fera pas revenir cette pauvre dame, et ces deux jeunes garçons de 25 ans mais vous avez toute a fait raison au sujet de l'alcool,je suis pour 0 TOLÉRANCES!!!!!!attention a vous les jeunes ces tellement vite arriver ne mettez pas votre vie en danger et celle des autres.cordialement.

...

bonjour,

tout dabord merci a vous de me repondre, voila j ai été controlé a 0,78 mg/l et que mon permis va etre annulé dans quelque temps sachant que j avais presque fini mon temps probatoire du permis de conduire.

voila, je voudrais bien savoir si je peut faire quelque chose pour le récupérer car c est mon seule revenu meme si je gagne que 500 euros par mois? de plus c est la premiere fois et que le pire c est que je suis enceinte, et jai peur je c est plus quoi faire??? sil vous plait comment faire?? cordialement

josian

Je me suis fais contrôlé avec 1,60 donc 3g20, franchissement d'un feu rouge, non port de ceiture de sécurité, mais pas d'accident. Qu'est ce que je risque ?

Evelyne

Bonjour,
- ... : 0,78mg/l /air = 1,56g/l/sang = délit
En période probatoire, vous devrez repasser le code et la conduite. Le juge tiendra compte qu'il s'agit d'un premier délit. En cas de récidive de conduite en état alcoolique, lorsque vous aurez repassé le permis, ce sera l'annulation de plein droit, risque de prison etc.

- Josian : 3,2g/l/sang le risque était le coma éthylique et mort cérébrale, arrêt cardiaque ... et celui de tuer une ou plusieurs ou de provoquer des blessures à vie.
Délit + cumul d'infractions, je vous invite à consulter notre blog.permisecole.com, le tableau des infractions routières ou lire quelques posts de notre forum où figurent les peines en cas de délit alcool.

Cordialement.

dadi

bonjour ; je suis chauffeur routier est en 2 ans j ai fait 3 betises suite a des problemes personnels et professionelle la premiee fois je me suis fait controler positif a 0,71 j ai pris au total 4 mois de retrait plus 250 euros d amende . le 4 juillet 2009 je me suis fait prendre donc recidiviste avec un taux de 1,11 pour ca j ai pris 5 mois et je passe devant le tribunal le 24 novembre 2009 ; mais ensuite le 8 aout 2009 suite a un desespoir total j ai repris le volant avec un taux de 0,81 et en suspension de permis et quand je suis rentrer sur une double voie une femme est venu me percuter . pouvez vous me dire svp en sachant que c est beaucoup si il faut que je me prenne un avocat et les consequences que je risque en sachant que je suis routier car je voudrais pas perdre mon permis poid lourd . merci d avance

Jérôme

Bonjour,

C'est assez effrayant de voir que tout les accidents qu'on voit dans les médias, pourraient être causé par l'ensemble des personnes rédigant dans ce topic....

Mettez vous du coté des victimes et juste une chose assumé....

PEQUINOS

J'ai etait percuter par un chauffeur le 24 08 2009 la dans l'embulance un policier ma fait soufler j'etait possitif il sont revenue al'hopital et la j'avais 0'34 mg/l il mon dit que je serais convoque chez un juge ma question et de savoir quand et si je risque le retrait de permis merci a vous

nicolas

Quand? selon l'avancement du dossier et l'engorgement du tribunal.

Retrait de permis? Oui, c'est une peine encourue dans un cas pareil.