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niko1712
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Perte imprimé cerfa 02


Bonjour,

Je me permets deposter ce message parce qu'ilm'est impossible d'avoirun duplicatapour mon imprimé 02. J'ai passé mon code début2007 (en février ou mars) etla conduiteen mai. J'ai eu mon code mais pas la conduite. Lors de mon déménagement (je vivais en ardèche et aujourd'hui dans les hautes-pyrénées) jai perdu cet imprimé.

A ce jour après avoir contactémon ancienneauto-école, la préfecture des hautes-pyrénées et celle d'ardèche j'en suis encore au même point : personne ne veut me dire comment faire exactement, tout le monde se renvoi la balle.L'auto-école et les inspecteurs disent qu'il ne peuvent rien y faire et de voir ça avec la préfecture de Tournon en ardèche qui, elle,me dit de voir avec l'auto école.J'aimerai vraiment pouvoir repasser la conduite mais personne ne veut m'aider.

Maintenant on me renvoit à téléphoner à l'inspecteur en chef des permis de conduire, qui aurait "paraît-il" les borderaux du code et du permis, mais l'on me donne pas ses coordonnées.

Je vous remercie de l'importance que vous attacherez à mon message.

Cordialement.


#7534 - Le


Réponses (16)


Jack-Pote
Bonjour,

Votre situation impose de faire à la fois:

- Une demande de duplicata de dossier

et

- Une demande de transfert de dossier.

Pour cela vous devez:

-1- Demander une attestationà votre "ancienne" auto-école précisant qu'elle n'est plus en possession de votre dossier original. Attestation utile pour le transfert et la demande de duplicata du dossier "égaré". (Faites-vous précicer la ou les date(s) d'examen(s) que vous avez déjà passés.)

-2- Rédiger une déclaration de perte précisant que vous n'êtes plus en possession de votre dossier.

-3- Remplir un formulaire de "demande de duplicata de dossier 02 de demande de permis de conduire" (document que peut vous fournir l'auto-école ou la Préfecture).

-4- Remplir avec votre "nouvelle" auto-école un nouveau dossier "cerfa 02" de demande de permis de conduire.

Ensuite:

-A- Transmettre les documents -1-2-3-4- au Délégué de la sécurité routière (Direction Départementale de l'Equipement, service gestion de la route, cellule éducation routière) du département de votre "ancienne" auto-école, pour qu'il atteste (à l'aide des archives) le passage de vos différents examens pratique et/ou théorique.

-B- Après avoir récupéré vos documents énumérés ci-dessus, les transmettre à la préfecture du département dont dépend votre "nouvelle" auto-école pour valider le duplicata et le transfert du dossier.

Vous devez y joindre:

-5- Une demande écrite précisant que vous souhaitez transférer votre dossier de "l'ancienne" auto-école à la "nouvelle" auto-école.

Votre "nouvelle" auto-école est en mesure d'effectuer cette dernière démarche.

Salutations.


#7662 - Le


niko1712
Je vous remercie pour toutes ces informations.

Je vais donc, de ce pas, téléphoner (je ne peux malheureusement m'y rendre vu que je vis loin maintenant) à mon ancienne auto-école pour avoir justement ces fameuses dates d'examen qu'il, je le souligne, a du mal à vouloir me donner. Il m'a dit une fois qu'il ferait une recherche des borderaux pour les dates mais biensure en me facturant la recherche, à ce jour il me dit ne plus avoir aucun papier. Je vais voir ce qu'il en retourne mais j'espère pas me trouver devant un mur comme à chaque fois que je parle à ce monsieur.

Je vous remercie de nouveau pour ces données bien expliquées !!!

Cordialement,


#7682 - Le


Niko1712
Bonjour,

Je me retourne vers vous parce que je n'arrive vraiment pas a fairece duplicata.

Ne voulant pas recontacter l'auto-école car par téléphone c'est pas la meilleure solution j'ai envoyé ma mère avec le document à remplir de demande de duplicata. Malgré ce papier l'auto école ne veut pas me le remplir en expliquant une nouvelle fois que ce n'est pas à lui à le faire mais à l'inspecteur en chef. Ma mère a donc demandé les coordonnées de ce dernier mais il a dit ne pas les avoir et a gardé le document qu'il va faire transmettre, mais vide je suppose. Enfin là je patauge complètement, j'ai vraiment l'impression que l'on se fou de moi.

J'avais contacté aussi la DDE qui m'avait bien donné la même explication que vous. C'est la préfecture d'Ardèche (Privas) qui m'a transmis par courrier le document de demande de duplicata à faire remplir par l'auto école, ils me l'avaient expliqué aussi.

La personne de l'auto école ne veut pas remplir ce document, il proteste que ce n'est pas à lui de le faire ; les inspecteurs disent de même. Il a expliqué à ma mère (comme il l'a fait à moi) que dans SA logique des choses puisque la DDE va revalider le code, alors ils doivent avoir tous les documents nécessaireprouvant que je l'ai bien eu et sans avoir a passer par les services de l'auto-école (quien passant m'avait pourtant proposé de rechercher les borderaux en me faisant facturer la recherche qu'il ne veut plus faire a ce jour).

Que puis-je faire maintenant ?

Je vous remercie de l'interet que vous porterez à mon message.

Cordialement.


#7963 - Le


Nicolas
Dans les explications que t'as donné Jack-pote, il n'est pas mentionné que ce soit à l'auto école de remplir la demande de duplicata.

"-3- Remplir un formulaire de "demande de duplicata de dossier 02 de demande de permis de conduire" (document que peut vous fournir l'auto-école ou la Préfecture)."

Le dossier t'appartiens et c'est toi qui l'a égaré, ça parrait logique que ce soit à toi de faire toute demande à ce sujet et pas à l'auto école.


#7966 - Le


Evelyne
Bonjour,
une demande de duplicata doit être écrite de votre main sur papier libre ; ce courrier doit comporter le motif de demande de duplicata et apporter tous les éléments en votre possession (vos coordonnées ainsi que celles de l'école de conduite initiale - joindre le livret pédago, photos d'identité, photocopies de vos papiers, de l'ASSR 2, de la fiche de recensement militaire).

Ces documents sont alors déposés en préfecture ou DDE (selon département) ; une recherche sérieuse est entreprise pour vérifier si le Cerfa 02 n'a pas fait l'objet d'un vol, d'un faux etc. par un tiers (nom substitué, ou numéro de votre enregistrement pour un faux permis par exemple). C'est pourquoi le délai d'attente pour la constitution d'un duplicata est d'au moins un mois.

Cordialement.


#7977 - Le


niko1712
bonjour,

Merci pour vos messages.

Après vos infos j'ai rappelé la DDE, c'est ici que l'inspecteur en chef se trouve, lui n'est chargé que de revalider le code. C'est ladame que j'ai eu au téléphone qui est chargé de refaire les recherches, mais avant tout elle me l'a encore dit : l'auto école se doit de me retrouver les borderaux, ceux-ci indiquant ma réussite au code et je pense aussi mon echec a la conduite. L'auto école ne voulant pas rechercher dans ses "archives", la dame de la DDE, m'a dit qu'alors je devait envoyer ce formulaire de demande de duplicata de dossier 02 sans remplir les tableaux avec les pièces qu'Evelynem'indique (sans l'ASSR 2, parce que je n'ai pas eu besoin de ce papier) et une lettre expliquant la situation dans laquelle je metrouve : perte du cerfa 02 pendant mon déménagement, refus de l'auto école de me retrouver les borderaux. C'est elle qui fera "pression" sur l'auto école pour les retrouver. Comme elle me l'a dit : il faut bien comprendre qu'elle ne va pas faire une recherche dans le vague sur toute une annéealors que l'auto école peut me donner les dates exactes de mes examens et de surcroît le nom des inspecteurs qui me les ont fait passer.

Enfin, je vais donc peut-être bientôt voir la lumière au fond du tunnel, il est sur que ce sera long mais je prèfère encore attendre que repayer mon code pour le repasser. Je suis "titulaire" d'un code valable 3 ans et je n'ai pas les moyens financier pour tout repasser d'autant plus que les autos école ou je vis sont plus chers que celle ou je vivais avant. Et je finirai en disant que perte ou pas perte de document, on vit dans un temps ou l'informatique a une place importante, donc ne pas pouvoir retrouver des traces de mes examens serait quand meme un comble !!

Je vous remercie tous d'avoir répondu et je vous tiens au courant de la suite des évenements.

Cordialement.


#7984 - Le


Evelyne
Bonsoir niko1712,
votre histoire est bien étrange ; la DDE a forcément trace de vos passages - succès au code et échec(s) à la pratique (informatique oblige).
Sans vouloir accuser cette personne de l'administration,je soupçonne sa démarche de " conclusion hâtive " pour simplifier ses recherches du moment et abréger l'objet de votre appel téléphonique(?).

Cordialement.


#7989 - Le


niko1712
Bonjour,

J'ai enfin obtenu mes dates d'examen. Je vous remercie à tous pour votre aide précieuse !

Cependant j'aurai une question. Ma nouvelle auto-école m'aparlé de l'ASSR2, est-ceobligatoire ? (je suis né en décembre1984). Parce que si mes souvenirs sont bonsmon ancienne auto-école neme l'a pas demandé et je suis pratiquement sur que je ne l'ai pas passé au collège, en 3° comme normalement on doit le faire. Merci de vos réponses ?

Cordialement.

Ps : je sais pas s'il fallait faire remonter cesujet ou ouvrir un nouveau message. Excusez moi d'avance si je me suis trompé.


#8594 - Le


Evelyne
Bonsoir Niko,
l'ASSR 2 est obligatoire pour s'inscrire à l'ETG et permis mais cette disposition ne vous concerne pas ; elle s'applique à toutes les personnes nées à partir du 1er janvier 1988 .

Nous vous souhaitons bon succès à votre épreuve.

Cordialement.


#8597 - Le


lounix
Bonjour, j'aià peu pres le meme probleme que niko, seulement moi mon ancienne auto ecole,oùj'ai eu le code a fermé et je n'ai pas pu recuperer mon dossier... Pour faire la demande de duplicata il faut le nom de lautoecole et la date exacte du passage du code seulement je ne m'en rappel plus, ny a til pas un autre moyen de recuperer le borderaux du code ou de prouver que l'on est titulaire du code sans ces informations? merci


#8610 - Le


Evelyne
Bonjour Lounix,
faites appel à votre mémoire, consulter un agenda, demandez à votre famille et amis, pour vous aider, vous allez forcément vous rappeler au moins du mois et de l'année de votre réussite au code !

Cordialement.


#8617 - Le


lili
salut a tous j'ai un gros souci en faite lorsque j'étais en 3eme j'ai passé mon ASSR2 je l'ai eu

mais je n'ai toujours pas récuperer la carte puisque qu'on me demandait toujours d'apporter un photo et j'oubliai a chaque fois .ça fait maintenant 4ans que mon ASSR2 est a mon ancien college et je me demandais si il l'avait toujours et s'il ne l'ont pa jeté

mercii..


#14790 - Le


Colline
Voila, j'aide ma maman a retrouver l'assr2 de mon frère ( on a beau faire les recoins de la maison rien n'est possible).Mon collège ou l'etait mon frère veut pas lui rendre son assr2 donc je voudrait trouver un site pour demontrer a son maitres d'auto école qu'il a bien eu son assr2 ( Merci a vos reponse d'avance )

J'aimerai avoir une reponse au plus vite possible ! :D


#22718 - Le


Evelyne
Bonjour Colline,
le dossier d'un élève n'est complet pour la préfecture qu'avec tous les éléments demandés.

Certains collèges ne recherchent pas ou n'ont pas la possibilité (informatisés trop tard par exemple) de faire un duplicata en cas de perte. Adressez vous au Rectorat dans ce cas. Ou votre frère sera contraint de repasser son ASSR2 (c'est gratuit !) en le signalant à son proviseur dès à présent ; pour qu'il l'inscrive sur la liste et présenté à la prochaine session (date disponible au rectorat ou au Greta si votre frère a quitté le milieu scolaire).

Au fait, pourquoi votre frère ne cherche-t-il pas lui-même son attestation ? ;-)

Cordialement


#22723 - Le


Nassim
bonjours
j'ai obtenu mon code il y a quelques jours et j'ai la feuille cerfa 02 qui s'est déchirer en deux en voulant la photocopier !
je voudrai savoir si cela avait une conséquence pour la poursuite de ma formation au permis de conduire et est ce grave le fait qu'elle est déchiré en 2 .
que dois je faire ?? aidez moi SVP


#23695 - Le


Nicolas
Ramenez la à l'auto école, ils vous diront s'ils mettent du scotch où s'ils devront faire une demande de duplicata en préfecture.


#23701 - Le


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