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Bonjour, j'aurais une question ....En effet je me suis fait controller le 13/04/08 à 4h50 dans le 35 (je vis à quimper 29000 ) avec un taux d'alcoolemie de 0.87 milli par litre d'air expiré avec l'ethylomètre ....EST IL POSSIBLE DE CONTESTER CETTE ARRESTATION VIA UN VICE DE PROCEDURE ????.....Je confirme que ce n'était pas serieux de conduire ainsi, dans la matinée je suis parti de Tinteniac pour rentrer sur quimper (2h30 de route) mais au bout de 10 km je me suis appercu que ce n'était pas raisonnable c'est en faisant demi tour pour retourner dormir chez mes amis que je me suis fait arrêter .Aucun délit en 10 ans de permis.je vis à la campagne, à 20km de mon travail et il n'y a n'y bus, n'y transport en commun, et le taxi me revient plus cher qu'une journée de travail...JE NE VEUX PAS PERDRE MON TRAVAIL...Je n'ai soufflé qu'une seul fois et tout de suite, ensuite j'ai rempli certain document relatif à cette arrestation, je n'ai pas été enmené en cellule de dégrisement, n'ai eu aucune prise de sang et l'agent de police m'a laissé retourné à ma voiture, il m'a seulement conseillé de dormir ...Ce que j'ai fait au matin plus personne ..Je n'ai aucun numéro d'identification de la machine ehylometre sur mes documents.. EST CE NORMALE ???J'ai recu une suspension provisoir de 3 mois de retrait de permis avec un suivis medical ...combien de temps avant de passer devant le tribunal et suis je obligé de passer à RENNES??? Merci de me répondre ...seb

Jacques

S'agissant d'un délit d'alcoolémie, il est étonnant que les agents vous aient laissé repartir, car dans ce cas, c'est la rétention immédiate du permis et la mise en cellule de dégrisement. Surprenant aussi que vous n'ayez soufflé qu'une seule fois : en règle générale, après un dépistage (alcootest), on fait souffler dans l'éthylomètre.

En revanche, tout n'est pas considéré comme un vice de procédure. Pour cela, je vous invite à vous renseigner auprès du tribunal compétent ou auprès d'un avocat. Mais attention : il faut être certain d'avoir gain de cause, car dans le cas contraire, votre peine risque d'être sérieusement alourdie.

Pour ce qui est du délai avant le passage devant le tribunal et du lieu de l'audience, les renseignements vous seront fournis par le tribunal compétent.

nicoqueg

bonjour ayoros 29, je me suis fait serre moi aussi, as tu des nouvelles pour les vices de procedures

nicoqueg@yahoo.co.fr

fras668

J'ai été arreté le 21/06/09 à 19 h. Voulant éviter un autre véhicule venant en sens inverse (qui a prit la fuite sans pouvoir prendre son immatriculation ni sans témoin) j'ai percuté un muret d'une maison. Intervention de la police, direction l'hôpital pour me prendre la tention, sans prise de sang. Arrivé au poste de police on m'avait fait souffler dans l'éthylomètre sans y arriver, "refus d'obtemperer" ! cellule de dégrisement jusqu'à mldi. Retrait de permis, immobilisation du véhicule et tribunal prévu le 11 septembre. j'ai mon permis depuis 30 ans bientôt, aucun accident ni conduite en état d'ivresse.

Merci de vos conseils et aides

tupac

bonsoir

voilà, j'avai mon permis depuis 15 jours et je me suis fait arrêter avec 044 soit 089 par litres de sang, j'aimerai savoir étant donner que je n'ai rien remplis au comissaria, ni reçu aucune lettre recomander si il y a possibilité qu'il y est vise de procédure. je vous remerci d'avance de votre réponse

yann

bonjour petite question,je me suis fait controler a l ethilotest a 0.28 au lieu de 0.25,il m ont fait souffler qu une seul fois dans leur camionnette,j etais jeune conducteur (permis depuis 4 mois),il m ont retirer 6 point immediatement donc plus de permis...je voudrais savoir car on m a dis que ce n etait pas valable et qu avec un bon avocat aujourd hui je pourrais recuperer mon permis pour vice de forme.Est il vrai qu il devaient me faire souffler 2 fois ou me faire une prise de sang.merci de m eclairé .cordialement.

yann

j ai oubliais de laisser mon emailvoila yannpenf@hotmail.fr

trevax

Oui c'est cela avec un bon avocat !!!!!!

Et si tout simplement tu n'avais pas pris le volant!!!!!

Si les policiers ou gendarmes ne sont pas des infirmiers,ils ne font et n'ont jamais fait de "prise de sang".

Sauf si vous ne pouviez souffler,on ne fait plus de prise de sang.

Les gendarmes vous ont certainement questionné pour faire le point et savoir si vous étiez en phase ascendante ou descendante concernant l'alcool !!

yann

il ne m ont jamais demander quoi que ce soit et j avais bu 2 biere en debut d apres midi,et controler a 19h a 0.28 alors tes reponse bidon tu te les garde merci.je cherche des gens operationnel pour me repondre et non des reponse comme ca !!!!!!!!!!!!!!!!!

cyssoux

bonjour, j'ai le permis depuis moin d'un an (11 mois) donc permis probatoire.

Je me suis fait controlé dimanche a 2h00 du matin j'ai soufflé une premiére fois avec un taux d'alcoolémie à 0.29g/l le gendarme m'a ensuite fait attendre 10 minutes, puis j'ai soufflé une deuxieme fois dans l'éthilométre avec cette fois ci un taux à 0.28g/l. Il m'a demandé mes papiers ainsi que mon permis et nous avons remplis tous les papier et j'ai réglé l'amende de 90Euros sur le champ. Il m'a ensuite fait soufflé une troisieme fois pour savoir combien il me resté j'avais un taux a 0.25g/l il m'a rendu mon permis et ma dide repartir (avec mon véhicule) dans quinzes minutes.

N'y a t'il pas vis de procédure? Pourquoi m'a t'il rendu mon permis? Ne devais t'il pas le gardé et ne pas me faire repartir? Aurais toujours une suspension? De combien de temp? devrai je passé un stage pour récupéré mes points?

Merci a tous

breldecingley

bonjour y a 2 ans j'ai eu un acsident suite a un chaufar qui ma balancer dans le decor a l'hopital j ai acsepter la prise de sang 1 semaine a pres le gendarme mannonce que j ai 3 gramme je conteste il me rappelle en m insultant 4 mois plutard je luis dis qui ne repecter pas les procedure et j ai racrocher, suit a sa plus de nouvelle aujourdui on me convoc a la gendarmeri sure se dossier esque ses normal

Nicolas

C'est tout a fait normal. La procédure continue puisque vous avez été mesuré à 3 grammes. A 0,8 cela aurait été pareil.

Vous n'auriez jamais du raccrocher au nez du gendarme, vous avez perdu une occasion de vous expliquer, de montrer votre bonne foi et votre sérieux. Maintenant que vous vous les êtes mis à dos, cela va être plus difficile de passer pour quelqu'un de sérieux.

Nicolas

Pour Cyssoux:

Tout à fait normal. Vous avez écopé d'un PV dans le cadre d'une contravention et non d'un délit, le retrait n'est donc pas systématique.

La perte de points l'est en revanche.

Ils vous ont fait souffler 2 fois pour vérifier votre taux, c'est la procédure. Afin de vérifier que vous pouviez repartir ils vous ont refait souffler. Ils ne peuvent décement pas vous laisser repartir si vous êtes encore au dessus du taux légal.

angel

bjr moi c un peut different j ai conduit ossi av de l acol mé se n eté pas pr allé me promené c ete sur 1 cou de depression jé voulu me foute la guelle en l air juste devant j ai moi une chose ke je regrete mé bn c fait les gendarme son venu et mon amené a l hopital et il ne mon pas demendé mé papier ni pris mon permis est ce ke c normal merci de me reponde

Evelyne

Bonjour angel,
des sanctions sont prévues pour tous, que le conducteur décide de prendre le volant pour rentrer chez lui après avoir festoyé (mariage ou autre invitation) ou lors d'un état dépressif grave, les risques d'occasionner un accident sont là !Vous n'ignorez pas que boire et conduire ne sont pas compatibles avec la sécurité.

Peut-être pouvez vous confier votre état à un médecin ? iI existe toujours des solutions, surtout autre que celle de "noyer son chagrin" et prendre sa voiture pour mettre fin à ses jours.

Cordialement