Forum

RE : Validité auto-ecole & frais de transfert...

Message de Jacques Ajouté le 20/08/2008 à 19:03:45

Pour avoir réponse à votre question, je vous invite à la poser à Evelyne, spécialiste en la matière, qui pourra vous répondre mieux que moi. Elle est de retour dès demain.

RE : Validité auto-ecole & frais de transfert...

Message de Isabelle P. <isabellephugmailcom> Ajouté le 20/08/2008 à 21:36:46

Merci pour cette réponse.
J'attends avec impatience le retour de votre collègue Evelyne pour ses explications, car là, je vous avouerais être totalement perdue...

RE : Validité auto-ecole & frais de transfert...

Message de Evelyne Ajouté le 22/08/2008 à 10:32:36

Bonjour Isabelle,
me voilà de retour ;-) !

Le Cerfa 02 est valable 6 ans à compter de la date préfectorale (vérifiez le tampon de la préfecture sur votre document). Passé ce délai, il est nécessaire de procéder à une prolongation de votre enregistrement et à une demande de duplicata pour votre livret pédagogique égaré.

Si la date est proche, ça vous permettra d'être admise plus facilement dans un autre établissement, avec la reconstitution de votre dossier d'inscription.
Les écoles de conduite refusent souvent les transferts car dans ce cas, la préfecture ne leur octroie pas de place d'examen, ni pour le code ni pour la pratique.

Adressez votre demande de transfert à plusieurs établissements d'enseignement de la conduite. Si tous vous refusent (gardez les preuves), rendez-vous directement au service de la répartition (ou adressez-leur un courrier explicatif par lettre recommandée AR, copie jointe au Préfet) pour obtenir le droit de passer vos épreuves théorique puis pratique. Si vous obtenez un accord écrit de l'attribution d'une place à l'école de conduite de votre choix vous pourrez ainsi finir votre formation et vous présenter au permis.

Cordialement.

RE : Validité auto-ecole & frais de transfert...

Message de amélie <chneck694hotmailfr> Ajouté le 23/09/2008 à 21:23:49

bonjour,

j'ai eu mon code de la route en avril 2007! j'aurais aimer savoir jusqu'a quand puis je passer mon epreuve pratique!

une autre questionje suis entrain de changer d'auto ecole suis je obliger devrecommencer toute mes heures de conduite etant donner que j'en et deja effectuer 24h et que je ne jamais presenter le permis encore!

RE : Validité auto-ecole & frais de transfert...

Message de Evelyne Ajouté le 25/09/2008 à 17:49:40

Bonjour,
le code est valable 3 ans. Il faut donc obtenir votre permis avant sa péremption (avril 2010).

Aucune obligation de minima de leçons si votre livret pédagogique atteste des cours suivis dans l'autre école de conduite. Finissez bien votre apprentissage avec vos nouveaux formateurs et veuillez à valider votre étape 4 de formation avant de vous présenter à l'épreuve pratique.

Cordialement.

RE : Validité auto-ecole & frais de transfert...

Message de mila <nina670hotmailfr> Ajouté le 25/10/2008 à 13:26:18

Bonjour, je viens de passer mon permis et je ne l'ai pas eu,l'autoécole m'a dit qu'il y a 6mois d'attente min dans ce cas puis-je récupérer mon dossier pour le faire transférer dans une autre autoécole ou les délais d'attente sont moins longs pour ce seul motif?Merci.

RE : Validité auto-ecole & frais de transfert...

Message de Evelyne Ajouté le 26/10/2008 à 11:33:34

Bonjour,
rares sont les établissements qui acceptent les transferts, car la préfecture n'attribue pas de place d'examen pour l'école de conduite dans ce cas ; renseignez-vous bien avant de retirer votre dossier !

Cordialement.

RE : Validité auto-ecole & frais de transfert...

Message de Vanille Ajouté le 29/10/2008 à 17:31:04

Bonsoir, j'ai fait un transfert de dossier, car j'ai déménagé...et j'ai payé effectivement 150€, c'est comme-çi je payais mon forfait code! pour la nouvelle auto-école!

Voilà sinon, excusez-moi d'avançe,si je post dans une discussion, une autre question!

Je voudrais savoir combien de temps on a pour passer le code? ça fait + de 2 ans que j'ai fais mon transfert!

Merci. :)

puis-je apprendre le code

Message de jamal Ajouté le 07/11/2008 à 08:11:36

je veux passe uniquement le code de la route

est il valable pour tous les categorie camio, voiture poids lourd........

RE : Validité auto-ecole & frais de transfert...

Message de Nicolas Ajouté le 08/11/2008 à 20:12:20

Oui, le code est commun à toutes les catégories de permis de conduire.

RE : Validité auto-ecole & frais de transfert...

Message de agathe Ajouté le 14/01/2009 à 10:08:25

le transfert de dossier, d'une auto-école à ,l'autre, est il réellement payant?

RE : Validité auto-ecole & frais de transfert...

Message de Nicolas Ajouté le 14/01/2009 à 12:51:59

Les tarifs et les prestations étant libres, chaque auto école a le droit de demander une contrepartie financière à la réstitution du dossier. Ceci doit être mentionné sur le contrat que vous signez ainsi que sur la vitrine de l'établissement.

La commission des clauses abusives a considéré que ces frais ne sont répréhensibles que si la somme demandée n'est pas "raisonable". Ce qui veut dire tout et n'importe quoi je vous l'accorde mais je vous répète ce que j'ai lu.

En soit le fait de passer ou de repasser le dossier en préfecture ne coute rien.

RE : Validité auto-ecole & frais de transfert...

Message de neoco93 <neonico_4hotmailcom> Ajouté le 07/02/2009 à 15:24:59

bonjour je voudraius savoir combien de temps dure une inscription dans une auto ecole , je me suis inscrit il y a huit ans et je voudrais savoir si c est encore valable et si la loi legifere la dessus merci ???????

RE : Validité auto-ecole & frais de transfert...

Message de Julsurhyperion Ajouté le 08/02/2009 à 12:56:39

Bonjour,

Je me suis inscrit à une auto école en septembre 2004. j'ai payé à l'époque uniquement l'accompte sur formation (285 euros), je n'ai pas passé le code ni commencé les leçons de conduite.
Aujourd'hui j'ai déménagé, je souhaite me réinscrire dans une auto école plus proche.
Si je comprends les différents échanges sur ce site, étant donné que mon contrat a moins de 6 ans, je suis contraint de payer les frais de résiliation (200 euros dans mon cas !!) pour transférer mon dossier?
Que puis-je faire pour éviter ces frais ? se déplacer à la préfecture? est-ce pénalisant vis a vis de ma future auto école?
Merci pour votre aide!

RE : Validité auto-ecole & frais de transfert...

Message de Evelyne Ajouté le 08/02/2009 à 16:10:27

Bonjour,
- neoco 93 : votre numéro d'enregistrement préfectoral reste valide et ce partout en France métropolitaine et Outre-mer. Quant à l'adhésion auprès de l'établissement d'enseignement de la conduite, elle est en général d'un an, parfois moins , sur" le plan tarifaire" ; c'est-à-dire les versements pour une inscription et forfait ne perdurent pas à vie et se trouvent limités en temps.

- Julsurhyperion : relisez votre contrat d'adhésion, s'il mentionne ou non que les transferts sont payants. Ensuite vous pouvez toujours expliquer votre départ en justifiant de votre déménagement (facture à votre nom, justificatif du nouveau domicile) bref trouver un terrain d'entente pour bénéficier peut-être d'une faveur sur les frais de transfert.
Même si votre contrat avait plus de 6 ans , vous n'échapperiez pas à l'engagement signé sur le contrat.
Le délai de 6ans est destiné à proroger la durée de validité du CERFA 02 ; tout bonnement pour remettre à jour en préfecture les coordonnées du candidat, nouvelles photos, patronyme si la jeune femme s'est mariée entre temps ou si elle a divorcé ...

Cordialement.

RE : Validité auto-ecole & frais de transfert...

Message de Julsurhyperion Ajouté le 08/02/2009 à 17:32:27

Re-bonjour,

Merci pour votre réponse rapide!
Mon contrat ne précise rien sur le "transfert", mais ne parle que de résiliation.
La durée du contrat est de 3 mois avec la mention "Passée cette échéance, le contrat devra être renégocié".
Est-ce à dire qu'étant donné que mon contrat n'est plus valable, je n'aurai pas de frais pour le transfert/résiliation ?

Pour ce qui concerne le "dossier" en lui meme (je ne sais pas ce qu'il y a à transférer), j'ai en ma possession le formulaire cerfa02. Est-ce suffisant pour s'inscrire dans une autre auto école sachant que je n'ai jamais passé mon code ni pris de leçon de conduite.

Merci

RE : Validité auto-ecole & frais de transfert...

Message de Evelyne Ajouté le 08/02/2009 à 20:35:09

Bonjour (re) Julsurhyperion,
si vous êtes en possession du Cerfa02 + du livret pédagogique, ces documents suffisent pour transférer votre dossier auprès d'un autre établissement.
Vous n'avez pas de souci à vous faire, votre inscription&forfait étaient réglés apparemment lors de votre engagement à l'école de conduite et vous n'avez visiblement rien "consommé" de plus (leçons de conduite , passage à l'examen ...).
Le formateur/responsable de l'agence vous avait laissé délibérément cette "liberté" de choisir en vous confiant votre Cerfa.

Bonne soirée.

RE : Validité auto-ecole & frais de transfert...

Message de Julsurhyperion Ajouté le 08/02/2009 à 20:47:23

En effet je vais passer une bonne soirée grâce à vous!
Merci beaucoup pour votre aide

RE : Validité auto-ecole & frais de transfert...

Message de Evelyne Ajouté le 08/02/2009 à 21:48:12

Contente que notre forum puisse vous servir :-) !

Bien cordialement.

RE : Validité auto-ecole & frais de transfert...

Message de Lisa <hppm22hotmailfr> Ajouté le 17/02/2009 à 10:14:16

Bonjour,
Je suis inscrite depuis avril 2003 dans une auto-école où chez eux le forfait code illimité était valable 1 an. C'est vrai que j'ai pris du temps car je voulais atteindre les 0 faute. Entre temps, je suis tombée enceinte où il m'était ensuite pas possible d'aller à l'auto-école (quelques problèmes pendant la grossesse) et puis j'ai changé de travail (l'auto-école était choisi en fonction de mon lieu de travail). Du coup, du fait de l'éloignement par rapport à mon domicile, je n'y suis pas retournée depuis surtout que je pensais que j'avais tout perdu (j'avais fait un versement de 247 €). En novembre dernier, en voulant me reinscrire dans une autre auto école, on m'a dit que ce n'était pas possible puisque j'étais deja inscrite et qu'il etait encore valable. Et quand je suis retournée a mon ancien auto-école, la personne m'a dit que c'etait encore valide et du coup j'ai payé le restant avec 120 euros supplémentaires pour de nouveau un forfait code illimité. Mais là, j'ai vu à travers des forums que c'etait valable 6 ans en prefecture est-ce que je perds tout ce que j'ai payé je n'ai pas le code en poche, je compte le passer très prochainement? svp dites moi !!!

RE : Validité auto-ecole & frais de transfert...

Message de Evelyne Ajouté le 17/02/2009 à 20:54:51

Bonsoir Lisa,
vous semblez confondre les frais de votre formation - forfait code à payer et à renouveler si vous dépassez la date limite de l'abonnement - et la durée de validité de votre CERFA 02 .L'enregistrement préfectoral n'excède pas 6ans . Passé ce délai, vous devrez faire une demande de prolongation ; en Avril 09, votre formateur vous expliquera les démarches à effectuer.

Cordialement.

RE : Validité auto-ecole & frais de transfert...

Message de Mc Productif89 <mcproductifhotmailfr> Ajouté le 18/02/2009 à 21:21:29

Quand on signe 1 contrat auprès d'une auto-école est-ce qu'on a 1 temps de rétractation?

merci d'avance

urgent repondez moi evelyne

Message de nadou <nadiazshotmailfr> Ajouté le 26/02/2009 à 17:49:17

bonjour, je vous explique j ai ete inscrite dans une auto ecole dans le 93 il y a 9 ans j ai rate 2 fois l examun theorique puis ja demenager dans le 78 et recemment je me suis inscrite dans une auto ecole qui m ont accepter, le dossier est envoyer a la prefcture de st germain 78 et il repart dans le 93 pour rechercher mon ancien dossier et faire un duplicata et la ça fait 3 mois que mon dossier ne revient pas a l auto ecole! est ce normal pour un si vieux dossier?? et ou est ce que je peux les appeler pour les secouer et demander le cours de cette affaire merci beaucoup de me repondre car ca fait deja 6 mois que je suis inscrite sans retour de mon dosssier alors que je me sens prete pour affronter les examuns. merci vouys pouvez me repondre directement sur mon mail.

RE : Validité auto-ecole & frais de transfert...

Message de Evelyne Ajouté le 26/02/2009 à 23:41:24

Bonjour nadou,
si j'ai bien compris votre message, votre dossier est en préfecture de St Germain actuellement en cours de ré-enregistrement. Vous ne leur aviez pas fourni votre Cerfa 02 initial c'est la raison pour laquelle le délai est si long. Les recherches visent à vérifier si votre dossier n'a pas été subtilisé, utilisé par une personne malveillante (usurpation de votre numéro d'inscription et/ou de votre identité pour usage de faux permis).
En revanche si mi-mars, vous n'avez toujours pas de retour de vos documents, vous pourrez les appeler.

Cordialement.

RE : Validité auto-ecole & frais de transfert...

Message de john_johnk Ajouté le 23/04/2009 à 15:43:28

Merci Evelyne pour vos connaisssances précieuses. J'ai cependant un point à éclaircir. Il m'apparait clair que les frais de transfert appliqués par la nouvelle auto école réceptrice du dossier sont discretionnaires même s'il ne s'agit en réalité que de simples démarches administratives effectuées par l'auto école. Mais puis je effectuer moi même cette démarche, en me rendant à la préfecture etc...) ?

Cordialement,

RE : Validité auto-ecole & frais de transfert...

Message de Enimoi Ajouté le 24/04/2009 à 19:58:39

je me suis inscris à l'auto école de ma commune au moi de Mai 2008, j'ai eu le code en Décembre, j'ai commencé mes leçons de conduite aussi après et fin Janvier l'auto école ferme... j'ai étais transféré gratuitement dans une autre auto école mais me voilà à 21h de conduite et je ne peux pas avoir de date pour le moment mais je ne sais pourquoi...
est-ce dû au transfert et combien de temps sa peut durer ?

RE : Validité auto-ecole & frais de transfert...

Message de Karim94 Ajouté le 27/04/2009 à 11:23:44

Salut,

Oui je pense que c'est dû au fait que tu proviennes d'une autre auto-école ... Celle où tu es actuellement va toujours privilégier ses élèves (à cause du nombre de places limitées accordées par la prefecture)
Mais tu n'y es pour rien si ton ancienne auto-école a déposé le Bilan, tu dois bien insister auprès de ton moniteur de référence ou le responsable pour qu'on puisse te fixer une date pour la Conduite.

Bon courage, a+

RE : Validité auto-ecole & frais de transfert...

Message de Louisette <la_ptite_loulouhotmailfr> Ajouté le 01/05/2009 à 21:21:38

Bonjour,
je souhaiterais savoir si après l'expiration de la validité de mon code de la route il est encore possible de conduire en conduite accompagnée.
Merci d'avance.

RE : Validité auto-ecole & frais de transfert...

Message de manda Ajouté le 07/05/2009 à 12:20:04

Bonjour,

Cela fait 1 an que je suis inscrite dans mon auto école je n'ai toujours pas le code mais j'aifais mes 20 heures de conduite. Or je dois transférer mon dossier car je suis mutée. Je voudrai savoir qu'est ce que je devrais payer en plus des frais de transfert ?

Merci d'avance.

RE : Validité auto-ecole & frais de transfert...

Message de Evelyne Ajouté le 07/05/2009 à 19:56:40

Bonjour Louisette,
légalement non, car pour qu'un apprenti conducteur obtienne l'autorisation de conduire avec son accompagnateur (= délivrance de la FFI, Fin de Formation Initiale), il doit être en possession de son code et avoir validé les 4 étapes de formation.
Votre code est périmé, je vous conseille de ne plus conduire durant le laps de temps du repassage de l'ETG, évitant ainsi tout problème en cas d'accident ; les assurances pourraient refuser d'intervenir et se retourner contre vous et l'accompagnateur.

Cordialement.

RE : Validité auto-ecole & frais de transfert...

Message de Evelyne Ajouté le 07/05/2009 à 19:57:25

Bonjour manda,
si vous transférez votre dossier dans un autre établissement, vous devrez repayer une inscription et vos cours de code. De même si vous vous changez d'école de musique, de club sportif, de bibliothèque etc. vous aurez à renouveler vos inscriptions et frais engagés.
Par contre, les frais de transfert n'ont pas lieu d'exister ; soldez évidemment -pour être en règle- vos dépenses auprès de l'école de conduite initiale au besoin faites vous rembourser des leçons de conduite non effectuées mais ne payez pas de frais pour "récupérer" un dossier qui vous appartient (Cerfa 02 et livret pédagogique).

Cordialement.

RE : Validité auto-ecole & frais de transfert...

Message de Louisette Ajouté le 07/05/2009 à 21:14:46

Merci beaucoup Evelyne.

RE : Validité auto-ecole & frais de transfert...

Message de floflodu67 <burgerflofreefr> Ajouté le 12/05/2009 à 14:59:33

bonjour,

j'ai quelques petites questions a poser au sujet d'un transfert de dossier le miens ainsi que celui de mon conjoint. on a tous les deux le permis B et on s'est inscrit le 28 mars pour le permis A. on a payé chaqu'un 120€ pour les frais dossier présentation aux code ensemble pédagogique. On a obtenu notre code la semaine dernière le 6Mai 2009 car nous avons tous les deux le permis depuis plus de 5ans. Seulement pour les leçons de plateaux le mec en a l'air d'avoir "rien a foutre" excusez moi de l'expression. il faut prendre rdv et nous a dit par telephone venez samedi j'aurai peut etre le moyen de vous voir une heure mais soyez là a 14h30 et faudra peut etre attendre jusque 17h pour vous prendre eventuellement et en plus il veut que l'on règle l'heure de conduite!!!! Je ne suis pas sûr du sérieux de cette auto ecole vu qu'il veut que l'on paye l'heure de conduite alors qu'on est pas sur de vraiment faire cette heure là! j'aimerai savoir si on peut effectuer un transfert de dossier vers une autre auto ecole plus réputé, et a savoir que je n'ai aucun document pour le moment de nos dossiers, à savoir même pas cerfa 02 qu'il faudrai que l'on recupere d'apres ce que j'ai lu precedemment! quels sont nos risques vis à vis de l'ancienne auto ecole et la nouvelle??? A part des frais de dossier pour recuperer le cerfa 02! merci d'avance pour votre reponse j'en ai besoin le plus rapidement possible

RE : Validité auto-ecole & frais de transfert...prolangation de code de la route

Message de thomas Ajouté le 22/05/2009 à 10:23:05

mon code est perimé est ce qu'on peut le prilanger d'un mois ou deux ,cause de ma grossesse est un sevrage difficile je n'ai pas pu faire mes leçons corréctement ,donc j'était obliger de passer mon examen a la va vite mest je lai raté bien sur donc mon moniteure me dit qu'il faut repasser le code une autre fois est on plus de sa il faut repaye j'aimerai avoire une solution pour mon probleme ,merci

RE : Validité auto-ecole & frais de transfert...

Message de Evelyne Ajouté le 23/05/2009 à 07:42:13

Bonjour floflo,
si vous souhaitez transférer votre dossier, renseignez vous d'abord pour savoir si l'école de votre choix vous accepte. Les refus sont fréquents car la préfecture n'attribue pas de place de code ni de conduite en cas de transfert !
Votre Cerfa 02 vous appartient, les frais de transfert n'ont pas lieu d'être ; en revanche vous devrez repayer votre inscription à la nouvelle école (comme vous le feriez si vous décidiez de changer de lycée privé par exemple).

Le responsable vous fait régler vos leçons "à la réservation" : c'est bon signe ; comprenez que c'est parfaitement normal et signe de bonne gestion de son école (au moins, ça évitera aux élèves de se retrouver un matin devant une porte fermée définitivement pour saisie, trop d'endettements !).
Il en est de même lorsqu'un élève s'inscrit en FAC ou dans tout établissement privé, il n'est même pas certain de finir l'année en cours ! Si une leçon est annulée (intempérie grêle par exemple en apprentissage moto pas top !), elle vous sera simplement reportée.

Cordialement.

RE : Validité auto-ecole & frais de transfert...

Message de Evelyne Ajouté le 23/05/2009 à 07:43:28

Bonjour ,
il n'existe aucune possibilité de proroger la validité du code.

Cordialement.

RE : Validité auto-ecole & frais de transfert...

Message de marychristmas <manofonthotmailfr> Ajouté le 29/05/2009 à 11:56:35

Bonjour,

Je me suis inscrite en Septembre 2003 au permis. J'ai obtenu mon code dans la foulée du 1er coup (en décembre). J'ai passé mon permis 2 fois mais échec. Puis 2 dates ont été annulées au dernier moment (sans qu'on me prévienne soit dit en passant..). Enfin j'ai eu une date la veille de la date d'expiration de mon code (2 ans à l'époque) mais l'examen a été annulé par l'examinateur car la vignette d'assuranceétait périmée d'une journée! Résultatje dois tout recommencer aujourd'hui.Que dois-je faire faire pouréviter de payer des frais supplémentaires à l'inscription? (on m'a dit que je devais payer 300€ de frais de dossiercar déjà existant). Sachant que ça va bientot faire 6 ans que je me suis inscrite pour la 1ère fois, que dois je faire? dois-je récupérer mon ancien dossier et si oui à qui m'adresser (l'ancienne auto-école a entre-temps fermé) ? Merci de m'éclairer.

RE : Validité auto-ecole & frais de transfert...

Message de Evelyne Ajouté le 30/05/2009 à 13:09:32

Bonjour,
toute nouvelle inscription est payante ; il en serait de même pour une inscription auprès d'un lycée privé, d'un club sportif etc.
Si l'établissement initial a fermé, les dossiers sont déposés en préfecture.

Cordialement.

RE : Validité auto-ecole & frais de transfert...

Message de Nono Ajouté le 26/06/2009 à 15:27:41

Bonjour Evelyne,

J'aimerais avoir un petit renseignement s'il vous plaît...

Je résume: J'étais inscrite dans une auto-école en région parisienne il y a 3 ans. J'ai passé mon code, mais j'ai échoué. Par la suite, j'ai été contrainte de déménager pour mes études. J'ai donc récupéré mon dossier auprès de mon auto-école - qui avait changé de propriétaire entre temps- et la dame, gentille, m'a expliquée que je n'aurais pas de frais de transfert à payer pour aller dans une nouvelle auto-école, et que, d'ailleurs, elle n'en faisait pas payer ici.
Je m'inscris donc dans ma nouvelle auto-école, à Grenoble, et je repaye tout, puisque je n'ai pas eu mon code. Sans frais de transfert, tout va bien.
J'obtiens mon code, et j'ai suivi 20h (24h dans 2 semaines) de leçons de conduite... Cependant, je dois re-déménager en Région Parisienne pour le travail!!! De fait, j'appelle mon ancienne auto-école, pour savoir si je peux revenir chez eux, tout en sachant que je devrai payer la présentation à l'examen, 1 à 2h d'évaluation de mon niveau, + le nombre d'heures qui me seront conseillées....
Mais voilà, surprise... La jeune fille m'annonce que je dois payer des frais de transfert s'élevant à 250 euros! Elle qui me disait, 1 an plutôt, qu'elle ne faisait pas payer de frais de transfert (d'ailleurs, au fond, les frais n'ont rien d' "officiel" et d'obligatoire, chaque auto-école fait comme elle l'entend). Par ailleurs, elle me dit que je dois prendre 10h de conduite absolument (dont 2h d'évaluation.... à quoi servent-elles puisque, finalement, peu importe mon niveau, on me contraindra à prendre 8h derrière?! Alors que peut-être 4 me suffiraient... qui sait).
Sans compter 2 mois d'attente pour le permis, chose que je comprends parfaitement, car je ne suis pas prioritaire...

Cependant, j'aimerais que vous m'éclaircissiez, s'il vous plaît, et peut-être me conseilliez, concernant: les frais de transfert qui, tout à coup, me sont demandés... et ces 10h minimum à prendre (je ne trouve pas cela normal que, peu importe mon niveau, on me demande de prendre 10h minimum)...

Je vous remercie par avance pour votre aide!
N.

RE : Validité auto-ecole & frais de transfert...

Message de Sophie Ajouté le 03/07/2009 à 08:55:57

Bonjour!!

Je préfère demander conseil avant de faire des bêtises!

Donc j'ai eu mon code il y a presque 3 ans et demi, j'ai passé le permis de conduire 2 fois vers la fin de validité de mon code et je ne l'ai pas eu.

Maintenant, je voudrais changer d'auto école, alors j'aimerai passer le code en candidat libre à la préfecture.

Est ce que je le peux, est ce qu'il faut que je retire un dossier dans mon ancienne auto-école, et d'après vous, est ce que les auto écoles acceptent facilement des gens dans ma situation (qui n'ont pas eu le code chez eux)??

Merci!!!

RE : Validité auto-ecole & frais de transfert...

Message de Nicolas Ajouté le 03/07/2009 à 11:33:00

Vous aurez surement du mal à trouver, le mieux étant de trouver une auto école prète à reprendre votre dossier avant de le retirer de votre ancienne auto école.

RE : Validité auto-ecole & frais de transfert...

Message de Albanito <albanfreefreefr> Ajouté le 17/07/2009 à 11:37:15

Bonjour,
j'ai dû récupérer mon dossier complet (cerfat, livret) auprès d'une autoécole sur laquelle je ne vais pas m'étaller (elle m'a foutu à la porte, on vas dire...) Bref, j'ai eu le code, passé la conduite que je n'ai pas eu (manque d'assurance ++).
De là j'ai découvert avec stupéfaction qu'une fois son dossier sous le bras c'est foutu :les auto écoles vous ferment la porte au nez.
Alors voilà : quelles solutions s'offrent à moi , à part la candidature libre qui est impossible dans mon cas (comme dans la plupars vu la galères que ça représente) ?
Mon code est vallable jusqu'en 2010, mon dossier semble t'il m'interdit d'avoir un nouveau numéro pendant 6 ans ? Peut-on l'effacer tout bonnement ? Existe-il des auto écoles spécialisées dans les traansferts de dossiers (ils feriant fortune !).
Un grand SOS car dans 3 aans je serais infirmier et j'ai besoin de cette liberté qui nous coute si chère !

RE : Validité auto-ecole & frais de transfert...

Message de Nicolas Ajouté le 17/07/2009 à 12:17:57

C'est le problème des places d'examen. Les auto-écoles sont rationnées à ce niveau et ne prennent pas d'élèves ayant déjà passé des épreuves, puisque ceux ci ne leur rapporteront pas de places l'année suivante.

Avez vous contacté la préfecture de votre département pour connaitre le délais d'attente pour une place en candidat libre? Que vous a-t-il été répondu?

RE : Validité auto-ecole & frais de transfert...

Message de Albanito <albanfreefreefr> Ajouté le 22/07/2009 à 18:50:03

J'ai fait les démarches mais comment se présenter le jour J (ils vous préviennent genre 15j avant) quand on a aucun moyen de s'entrainer à conduire ? J'ai personne qui 1/ a le temps d'apprendre avec pédagogie gratuitement 2/ ne craint rien niveau assurance civil et auto. Enfin, niveau associations (il n'y en a que 2 pour tte la région parisienne !), comment aller chercher le véhicule loué, en bus ?
Bref, j'aurais dû migrer à l'étranger, je conduirais depuis longtemps. Quelle solution existe ? Porter plainte contre les auto écoles en partie civile pour refus de vente (de forfait) ? Désespérant...

RE : Validité auto-ecole & frais de transfert...

Message de muriel <mavuravielhotmailfr> Ajouté le 03/08/2009 à 12:41:01

bonjour. Il y a 4 ans, j'ai inscrit ma fille pour une conduite accompagnée. J'ai payé la totalité, soit environ 1.200 euros. Ma fille n'est allée qu'une dizaine de fois au code et a tout arreté. A ses 18 ans, j'ai demandé a transformer la conduite accompagnée en permis "normal" ( j'ai repayé pour le changement) mais ma fille n'y est pas allée car elle n'aimait pas cette auto-école. Bref, à présent elle aimerait passer son permis, mais dans une autre auto-école. Je sais que le transfert de dossier est possible mais qu'en est-il de l'argent que j'ai versé il y a 4 ans ? je suppose que je ne pourrais pas obtenir un quelconque remboursement ? auquel cas n'est-ce pas un peu "malhonnete" de faire payer la totalité d'un permis ? merci de votre réponse. Cordialement.

RE : Validité auto-ecole & frais de transfert...

Message de Evelyne Ajouté le 03/08/2009 à 13:17:49

Bonjour Muriel,
relisez le contrat et rendez vous sur place pour leur expliquer la situation.

Les frais d'inscription et le forfait code ne vous seront pas remboursés. Pour rappel, un forfait (comme tout abonnement à la piscine ou ailleurs) n'est pas à vie mais à durée limitée.
Par contre, je ne vois pas pourquoi, l'école ne vous rembourserait pas les leçons de conduite payées à l'avance, si votre fille ne les a pas suivies ?!
En cas de changement de propriétaire de l'établissement, il vous sera plus difficile, voire impossible de récupérer votre argent surtout après une si longue période.

Cordialement.

RE : Validité auto-ecole & frais de transfert...

Message de muriel Ajouté le 05/08/2009 à 12:32:09

merci beaucoup pour votre réponse rapide. Je me sens plus à l'aise pour "discuter" avec la gérante de l'auto-école ! votre site est super. bonne continuation.

RE : Validité auto-ecole & frais de transfert...

Message de Evelyne Ajouté le 05/08/2009 à 12:35:19

Bonjour Muriel,
contente d'avoir pu vous renseigner ;)

Bonne journée à vous.

RE : Validité auto-ecole & frais de transfert...

Message de Nico Ajouté le 07/08/2009 à 17:54:37

Bonjour

Je me suis inscris à une auto école près de chez moi il y a cela plus d'un an. J'ai payé un acompte de 300 € mais je n'ai ni passé l'examen du code ni bien évidemment effectué de leçons de conduite.
J'ai délaissé ma formation car il n'y avait qu'une seule personne dans cette auto école qui gérait tout tout seul (moniteur + secrétaire), et qui consacrait ses journées aux heures de conduite en n'aménageant que 3h d'entraînement au code par semaine souvent assez bondés, mon emploi du temps m'empêchant parfois d'y assister.
Aujourd'hui j'ai trouvé une autre école dont les heures de code et la disponibilité me sont beaucoup plus adaptés, j'aimerai m'y inscrire mais la question sur le coût du transfert de dossier s'est posé.
Je ne pense pas avoir en ma possession le Cerfa02 dont tout le monde parle, et mon contrat mentionne des frais de résiliation de dossier de 100 €. Celui-ci n'est pas encore périmé puisque valable 18 mois depuis le 20/06/08. Quand au montant des frais de transfert de dossier de la nouvelle auto école, il est de 120 €.
Alors voilà, est-il possible dans ma démarche d'inscription, de ne faire nulle part mention de mon ancienne auto école et m'inscrire comme si c'était la première fois, et ce pour m'éviter tout frais de transfert de dossier étant donné que je n'en ai pas l'utilité (code et conduite non passés) ? L'auto école finira-t-elle par le savoir ?

Cordialement.

Nico

RE : Validité auto-ecole & frais de transfert...

Message de Evelyne Ajouté le 07/08/2009 à 18:20:40

bonjour Nico,
si vous mentez, le nouvel établissement le saura nécessaire puisque votre dossier reviendra de préfecture avec la mention "fausse déclaration du candidat déjà inscrit ..." avec rejet de votre prétendu enregistrement initial.

Cordialement.

RE : Validité auto-ecole & frais de transfert...

Message de Nico Ajouté le 07/08/2009 à 19:06:15

Bonjour Evelyne et merci de votre réponse

Donc dans mon cas, j'imagine que je dois aller retirer le Cerfa02 + livret d'apprentissage à mon ancienne auto école et payer les 120 € de frais de transfert de dossier pour m'inscrire à la nouvelle auto école ?
Mon contrat de formation n'ayant pas pris fin (valable 18 mois depuis 20/06/08), puis-je m'inscrire de nouveau à dans une autre auto-école ?

Cordialement

Nico.

RE : Validité auto-ecole & frais de transfert...

Message de Evelyne Ajouté le 07/08/2009 à 19:42:17

re bonjour Nico,
assurez vous d'avoir bien soldé votre formation et précisez leur que les frais de transfert n'ont pas lieu d'exister, puisque le Cerfa02 et livret pédagogique sont votre propriété !

En revanche, vous devrez tout repayer auprès de l'autre établissement, comme vous le feriez pour tout autre transfert (si vous déménagez et vous demandez à suivre des cours dans un autre lycée privé, vous devrez payer votre inscription / formation).

Bon week-end.

RE : Validité auto-ecole & frais de transfert...

Message de Nico Ajouté le 07/08/2009 à 21:01:17

Aucun soucis pour le repaiement de la formation, en revanche la nouvelle auto école a obligatoirement besoin de mon Cerfa02 et livret d'apprentissage pour me réinscrire ?

Merci infiniment chère Evelyne pour votre disponibilité et vos précieux conseils.

Bon week end à vous aussi.

RE : Validité auto-ecole & frais de transfert...

Message de Evelyne Ajouté le 07/08/2009 à 22:57:53

Ces documents sont nécessaires puisqu'ils justifient de votre statut d'élève et vous ne pourrez passer vos épreuves que sur présentation du Cerfa02 et livret.

Cordialement

RE : Validité auto-ecole & frais de transfert...

Message de nanie <nanie3823hotmailfr> Ajouté le 24/08/2009 à 16:57:42

Bonjour, je me suis inscrite dans une auto école avec le permi a 1euro par jour, et aujourd'hui j'ai déménagé, je n'ai encore rien passé comme examen, mais je voudrai transférer mon dossier dans une autre auto école, le problÚme c'est que mon auto école actuel me dit qu'il faut impérativement que je transfert mon dossier dans une auto école agrée au permi a 1euro par jour, et l'auto école dans laquelle je souhaite transférer mon dossier n'est pas agrée et me dit qu'il n'y a absolument pas besoin d'etre agrée pour transférer le dossier, alor qui a raison? Merci.

RE : Validité auto-ecole & frais de transfert...

Message de Evelyne Ajouté le 25/08/2009 à 09:10:19

Bonjour nanie,
vous avez bénéficié du prêt "permis à 1 €" , vous devez respecter votre engagement -votre contrat entre l' ETAT, la banque, l'école de conduite et vous - .
Afin que ce prêt soit sans intérêt et sans frais de dossier pour l'élève, l'Etat investit et les écoles de conduite partenaires de l'action financent annuellement une garantie.
Certains établissements refusent de payer ces sommes ou ne peuvent pas financer la garantie réclamée et n'obtiennent pas l'accord de l'ETAT pour dispenser cette offre auprès de leurs élèves.

Si vous souhaitez transférer votre dossier, vous avez la possibilité de rembourser la totalité du prêt à votre banque, par anticipation, pour vous dégager de l'engagement que vous avez signé. Et l'école de conduite initiale pourra vous rembourser la partie non consommée de votre formation.

Adressez vous directement aux personnes concernées (banque, école).

Cordialement.

RE : Validité auto-ecole & frais de transfert...

Message de nanie <nanie3823hotmailfr> Ajouté le 26/08/2009 à 12:16:41

Merci pour la réponse. Je vais donc m'adresser a ma banque. Mais est t'il possible de résilier ce contrat étant donné que je ne suis allé qu'a quelque séance de code mais je n'ai rien passé ni examen ni heures de conduite? Merci

RE : Validité auto-ecole & frais de transfert...

Message de Evelyne Ajouté le 27/08/2009 à 07:38:04

Bonjour nanie,
résilier votre engagement Etat/banque/école de conduite revient à renoncer à l'offre du permis à 1€/jour.
Il y a lieu de rembourser , si tel est votre souhait, le prêt par anticipation à la banque.

Cordialement.

RE : Validité auto-ecole & frais de transfert...

Message de nanie Ajouté le 27/08/2009 à 13:13:45

Mercî. Je suis consciente qu'il va falloir que je renonce a mon offre a 1euro par jour, mais aucune auto école prÚs de mon nouveau domicile ne fait le permi a 1euro par jour, et je suis actuellement enceinte donc je voudrais le passer le plus rapidement possible. Et il est impossible pour mois de rembourser par anticipation car je ne possede pas une telle somme. Donc je voudrais résilier et m'arranger avec ma nouvelle auto école pour payer en plusieur fois. Que dois je faire pour résilier? Et est ce que je serai remboursée ce que j'ai déja versé a la banque tous les mois? Désolé pour toutes mes question

RE : Validité auto-ecole & frais de transfert...

Message de Ayline-Lylou Ajouté le 29/08/2009 à 11:59:09

Bonjour, je suis actuellement dans une auto-école. Je n'ai que des problèmes avec eux et je voudrais changer d'établissement. J'ai eu mon code en décembre 2008 et là j'ai des cours de conduite. Est-il possible de changer d'auto-école ou pas?

merci d'avance pour vos réponse.

RE : Validité auto-ecole & frais de transfert...

Message de Evelyne Ajouté le 30/08/2009 à 10:48:31

Bonjour,
il est possible de changer d'établissement, renseignez vous avant auprès de l'école de votre choix pour savoir si votre transfert est accepté. La préfecture n'attribuant pas de place d'ETG ou de pratique en cas de transfert, nombreuses sont les écoles de conduite qui refusent ces élèves.

Bon dimanche.

RE : Validité auto-ecole & frais de transfert...

Message de Lolo <pcallievoilafr> Ajouté le 31/08/2009 à 22:20:22

spak

RE : Validité auto-ecole & frais de transfert...

Message de Lolo <pcallievoilafr> Ajouté le 31/08/2009 à 22:32:34

Voilàje me suis inscrite il ya plus de 6ans dans une auto école j'ai passé le code que j'ai eu puis la pratique que j'ai loupé. Aujourd'hui mon code n'est plus valable et je veux changer d'auto école. Sachant que si je me réinscrit je devrais tout repasser donc prendre une formule complète. J'ai donc récupéré mon dossier dans mon ancienne auto école et je me suis présentée dans celle où je voudrais m'inscrire mais elle me demande 200euros pour frais de transfert. Ce que je ne comprends pas c'est pkoi payer cette somme alors que le dossier je l'ai en main propre. Est ce normal?

RE : Validité auto-ecole & frais de transfert...

Message de Evelyne Ajouté le 01/09/2009 à 07:32:12

Bonjour Lolo,
vous avez décidé de changer d'établissement, et comme pour toute nouvelle adhésion (auprès d'un lycée privé, de la bibliothèque, d'un club sportif etc.) vous devez régler votre venue.

De plus, la préfecture décidera sans doute d'annuler votre ancien dossier plutôt que de le proroger. Cet enregistrement permet de renouveler totalement le Cerfa02 (périmé au bout de 6ans) et livret (périmé au bout de trois ans). Vous avez pris soin de rapporter votre dossier initial, ce qui évitera à la préfecture de procéder à des recherches et vous fera gagner du temps sur la réinscription.

Cordialement.

RE : Validité auto-ecole & frais de transfert...

Message de B2L Ajouté le 01/09/2009 à 14:30:29

Pour passer l'heure d'evaluation a l'inscription, faut-il prendre rendez-vous ?

RE : Validité auto-ecole & frais de transfert...

Message de Evelyne Ajouté le 02/09/2009 à 08:17:35

Bonjour,
oui , un rendez vous est déterminé à votre convenance et en accord avec le formateur ; une consultation du planning est nécessaire !

Cordialement.